Prochains Conseils Municipaux :

  • Date : Mercredi 8 mars, 5 avril, 24 mai, 28 juin, 27 septembre, 29 novembre et 20 décembre 2023
  • Horaire : 18 h
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 18 janvier 2023 à 18 h en Salle du Conseil municipal

1. Présentation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Mandat Spécial – Déplacement de Madame Elisabeth Hernandez à Albi – Rencontre nationale des villes internet 2023 – Du 1er au 3 février 2023.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de gestion relevant de l’entretien des zones d’activités économiques entre la Ville et la Métropole..

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Martin-d’Hères pour la maintenance et le dépannage des fermetures des bâtiments.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Constitution d’un groupement de commande entre la ville et le CCAS de Saint-Martin-d’Hères pour l’achat de prestations de formation bureautique.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Fourniture de papier : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Fourniture de matériel d’électricité : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre à bons de commande.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. ZAC Neypic – Acquisition en VEFA bâtiment « L’Intemporel » – Travaux supplémentaires.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

10. Acquisition propriété de M. BORNE sise 9 av. A. Croizat : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant le présent dossier.


Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

11. Constitution d’une servitude sur la parcelle AW317 : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant le présent dossier.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

12. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de prestation de service Risques et Résilience: Actions de résilience des communes de Grenoble-Alpes Métropole.

Rapporteur : Monsieur Saïd BOUDJEMA

13. Autorisation donnée à M. le Maire de signer le protocole d’accord transactionnel avec l’Association Foncière Pastorale libre des 4 Seigneurs.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

14. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de prêt de caméras thermiques Thermokit entre l’ALEC et la Ville.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

15. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de prêt de caméras thermiques Thermokit entre la ville et les Martinérois.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

16. Signature d’une convention avec l’association SPACEJUNK-Grenoble : attribution d’une subvention en 2023 pour son projet Street Art Fest Grenoble-Alpes.

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

17. Copropriété Portail Rouge – Maison C – Campagne MurMur : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour le versement des aides individuelles au Syndic.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

18. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’application du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social pour l’année 2023.

Rapporteur : Madame Leah ASSALI

19. Fixation des loyers de quatre logements appartenant au domaine privé de la Ville pour 2023.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

20. Dispositif de mise à l’abri d’urgence : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole de mise à disposition d’un équipement collectif avec l’Etat – 2023.

 

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

21. Adhésion annuelle de la Ville à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI).

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

22. Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’OMS : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

23. Attribution de subventions aux associations sportives sous conventions (triennales et annuelles) d’objectifs et de moyens, pour l’année 2023.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

24. Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association Dépann’Familles.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

25. Dénomination de l’école fusionnée Saint-Just/Ambroise Croizat.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

26. Prestation d’action sociale : restauration du personnel municipal.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

27. Création de deux contrats Parcours Emploi Compétences (PEC) au sein du service Entretien Urbain.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

28. Créations suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET