Ordre du jour

1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2024.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2024 : avis du Conseil Municipal – modifie en partie la délibération n°14 du 20 décembre 2023.

Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI

4. Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec SQUARE HABITAT.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Grille tarifaire de la billetterie des spectacles des saisons artistiques de L’heure bleue et de l’Espace culturel René Proby, applicable dès la saison 2024-2025.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Adhésion au groupement de commandes pour un accord-cadre de fournitures de bureau composé de plusieurs collectivités, et dont Grenoble Alpes Métropole est le coordonnateur.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la gestion des services entre la Ville et Grenoble-Alpes Métropole.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Signature de la convention tripartite relative au raccordement de mobiliers urbains destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public entre la Ville, le SMMAG et la SICM JC Decaux.

Rapporteur : Monsieur Jean CUPANI

9 .Dénomination d’un espace public – Secteur Malfangeat.

Rapporteur : Monsieur François ROQUIN

10. Convention d’opération – Zella Melhis : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant ce dossier.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

11. Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelle AI 369.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

12. Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil PAEN) – avis sur le lancement d’une étude sur la commune de Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

13. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

14. Avis du Conseil Municipal sur le projet du Programme Local de l’Habitat 2025-2030.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

15. Autorisation donnée à Monsieur de le Maire de signer l’avenant n°1 de la convention cadre sur les modalités de mise en œuvre du dispositif Mur Mur 2022-2026.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

16. Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville et le GUC Jeunes Vacances.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

17. Signature des avenants à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement des ULIS avec la ville de Saint Chef pour 2021-2022 et 2022-2023.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

18. Tarification et organisation des entrées de la piscine municipale saison estivale 2024.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

19.Indemnité d’administration et de technicité de la filière police municipale.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

20. Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes : modification des bénéficiaires.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

21. Élections : modalités d’indemnisation des agents mobilisés pour la tenue des opérations de vote.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

22. Règlement d’utilisation du Compte personnel de formation.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

23. Remboursement des frais liés à une mission ou un départ en formation.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

24. Créations de postes saisonniers.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

25. Créations suppressions de postes – Promotion interne.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

26. Créations suppressions de postes – Avancement de grade.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

27. Créations suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET