Prochains Conseils Municipaux :
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2. Composition de la Commission Education, Services aux publics : Abroge et remplace en partie les délibérations du 09 juin 2020 et 26 janvier 2021 suite à la démission d’un élu.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
4. Déplacement de M. le Maire à Paris pour assister à la Commission Nationale d’Aménagement Cinématographique (CNACi) le 8 avril 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
5. Déplacement de M. le Maire à Paris les 11 et 12 mars 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Déplacement de Mme Claudine KAHANE à Marseille pour le 25ème congrès national de la FNCC du 10 au 12 avril 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
7. Ateliers Municipaux : tarification des prestations de service pour l’année 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
9. Signature des accords-cadres n° 202307 – Missions de prestations intellectuelles dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
10. Convention de groupement de commandes entre le CCAS et la Ville, pour la formation à l’entretien professionnel de l’ensemble des encadrants de la collectivité.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la Convention de Coopération entre le conservatoire d’espaces naturels Isère et la Ville.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
12. Autorisation donnée à M le Maire pour la signature du Contrat d’adhésion avec CITEO pour se conformer à son obligation d’éco-contribution pour les Papiers et Emballages.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
13. Autorisation donnée à M le Maire pour la signature de la convention tripartite entre la ville, GAM et la FNCCR ainsi que la charte d’économe de flux associée à cette convention.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
14. Cœurs de villes, Cœurs de métropole – quartiers Sud : Autorisation à M. le Maire de signer la convention de co-maitrise d’ouvrage et de fonds de concours.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
15. Dénomination d’un espace public – Secteur Neyrpic.
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
16. Demande de sortie de portage à l’EPFL du Dauphiné de la propriété située 5 rue Voltaire (opération 4 Seigneurs).
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
17. Vente du terrain cadastré section BH n°390 à Alpes Isère Habitat.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le nouveau contrat de ville 2024 – 2030.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
19. Autorisation donnée à M.le Maire de signer la convention financière entre la Ville et Alpes Isère Habitat qui définit l’aide à la réhabilitation des 4 Seigneurs.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
20. Signature d’une convention avec l’association SPACEJUNK : attribution d’une subvention en 2024 pour son projet Street Art Fest Grenoble-Alpes.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
21. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition d’équipements sportifs au lycée Schneider Electric.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant 3 à la convention de mise à disposition de locaux de l’association APASE.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
23. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition de locaux avec l’association d’éducation spécialisée APASE pour l’année 2024.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
24. Autorisation de versement d’une subvention à l’association AFEV.
Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF
25. Instauration du « tarif commune » pour les deux parents en cas de garde alternée concernant les prestations périscolaires et extra scolaires.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
26. Renouvellement d’une tarification “gratuité” pour les activités dans le cadre de l’action “Vacances actives” portée par le Programme de Réussite Éducative.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
27. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’éducation nationale.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
29. Signature d’une convention entre le Docteur Delphine CORDONNIER et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
30. Signature d’une convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’Université Grenoble Alpes (UGA).
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
31. Révision du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
32. Projet d’Établissement d’accueil du jeune enfant.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
33. Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association Dépann’Familles.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
34. Poursuite du fonctionnement de la crèche Alexandra David-Neel située au 21 rue Pierre Brossolette.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
35. Poursuite du fonctionnement de la crèche Jeanne Labourbe située provisoirement au 33 rue George Sand.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
36. Poursuite du fonctionnement de la crèche Salvador Allende située 7, rue Paul Gueymard à Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
37. Poursuite du fonctionnement de la crèche Eugénie Cotton située au 33 rue George Sand à Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
38. Poursuite du fonctionnement de la crèche Gabriel Péri située au 18 rue Colonel Manhès à Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
39. Poursuite du fonctionnement de la halte-garderie l’Essartié, dans les locaux situés 5 rue Rosa Luxemburg à Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
40. Poursuite du fonctionnement de la crèche Romain Rolland située 5 avenue Romain Rolland à Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Madame Monique DENADJI
41. Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade pour l’année 2024.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
42. Mandat donné au CDG38 pour le lancement d’une consultation en vue de la passation du contrat de prévoyance effectif au 1er janvier 2025.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
43. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
Adresse : 111 avenue Ambroise Croizat CS 50007 – 38400 Saint-Martin-d’Hères Cedex
Horaires : Les services de la mairie sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h
Le service état civil et démarches citoyennes est fermé le lundi matin.
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