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Ordre du jour

Prochains Conseils Municipaux :

  • Date : Mercredi 13 mars 2024
  • Horaire : 18 h
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du mercredi 13 mars 2024

1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 17 janvier 2024.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Composition de la Commission Education, Services aux publics : Abroge et remplace en partie les délibérations du 09 juin 2020 et 26 janvier 2021 suite à la démission d’un élu.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Déplacement de M. le Maire à Paris pour assister à la Commission Nationale d’Aménagement Cinématographique (CNACi) le 8 avril 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Déplacement de M. le Maire à Paris les 11 et 12 mars 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Déplacement de Mme Claudine KAHANE à Marseille pour le 25ème congrès national de la FNCC du 10 au 12 avril 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Ateliers Municipaux : tarification des prestations de service pour l’année 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. Signature des accords-cadres n° 202307 – Missions de prestations intellectuelles dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

10. Convention de groupement de commandes entre le CCAS et la Ville, pour la formation à l’entretien professionnel de l’ensemble des encadrants de la collectivité.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

11. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la Convention de Coopération entre le conservatoire d’espaces naturels Isère et la Ville.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

12. Autorisation donnée à M le Maire pour la signature du Contrat d’adhésion avec CITEO pour se conformer à son obligation d’éco-contribution pour les Papiers et Emballages.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

13. Autorisation donnée à M le Maire pour la signature de la convention tripartite entre la ville, GAM et la FNCCR ainsi que la charte d’économe de flux associée à cette convention.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

14. Cœurs de villes, Cœurs de métropole – quartiers Sud : Autorisation à M. le Maire de signer la convention de co-maitrise d’ouvrage et de fonds de concours.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

15. Dénomination d’un espace public – Secteur Neyrpic.

Rapporteur : Monsieur François ROQUIN

16. Demande de sortie de portage à l’EPFL du Dauphiné de la propriété située 5 rue Voltaire (opération 4 Seigneurs).

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

17. Vente du terrain cadastré section BH n°390 à Alpes Isère Habitat.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

 

18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le nouveau contrat de ville 2024 – 2030.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

19. Autorisation donnée à M.le Maire de signer la convention financière entre la Ville et Alpes Isère Habitat qui définit l’aide à la réhabilitation des 4 Seigneurs.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

20. Signature d’une convention avec l’association SPACEJUNK : attribution d’une subvention en 2024 pour son projet Street Art Fest Grenoble-Alpes.

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

21. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition d’équipements sportifs au lycée Schneider Electric.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant 3 à la convention de mise à disposition de locaux de l’association APASE.

Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF

23. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition de locaux avec l’association d’éducation spécialisée APASE pour l’année 2024.

Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF

24. Autorisation de versement d’une subvention à l’association AFEV.

Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF

25. Instauration du « tarif commune » pour les deux parents en cas de garde alternée concernant les prestations périscolaires et extra scolaires.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

26. Renouvellement d’une tarification “gratuité” pour les activités dans le cadre de l’action “Vacances actives” portée par le Programme de Réussite Éducative.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

27. Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’éducation nationale.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

28. Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de la Délivrande 2023 2024.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

29. Signature d’une convention entre le Docteur Delphine CORDONNIER et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

30. Signature d’une convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’Université Grenoble Alpes (UGA).

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

31. Révision du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

32. Projet d’Établissement d’accueil du jeune enfant.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

33. Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association Dépann’Familles.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

34. Poursuite du fonctionnement de la crèche Alexandra David-Neel située au 21 rue Pierre Brossolette.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

35. Poursuite du fonctionnement de la crèche Jeanne Labourbe située provisoirement au 33 rue George Sand.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

36. Poursuite du fonctionnement de la crèche Salvador Allende située 7, rue Paul Gueymard à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

37. Poursuite du fonctionnement de la crèche Eugénie Cotton située au 33 rue George Sand à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

38. Poursuite du fonctionnement de la crèche Gabriel Péri située au 18 rue Colonel Manhès à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

39. Poursuite du fonctionnement de la halte-garderie l’Essartié, dans les locaux situés 5 rue Rosa Luxemburg à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

40. Poursuite du fonctionnement de la crèche Romain Rolland située 5 avenue Romain Rolland à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

41. Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade pour l’année 2024.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

42. Mandat donné au CDG38 pour le lancement d’une consultation en vue de la passation du contrat de prévoyance effectif au 1er janvier 2025.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

43. Créations suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

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