Prochains Conseils Municipaux :
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2024.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2024 : avis du Conseil Municipal – modifie en partie la délibération n°14 du 20 décembre 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
4. Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec SQUARE HABITAT.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
5. Grille tarifaire de la billetterie des spectacles des saisons artistiques de L’heure bleue et de l’Espace culturel René Proby, applicable dès la saison 2024-2025.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Adhésion au groupement de commandes pour un accord-cadre de fournitures de bureau composé de plusieurs collectivités, et dont Grenoble Alpes Métropole est le coordonnateur.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la gestion des services entre la Ville et Grenoble-Alpes Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Signature de la convention tripartite relative au raccordement de mobiliers urbains destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public entre la Ville, le SMMAG et la SICM JC Decaux.
Rapporteur : Monsieur Jean CUPANI
9 .Dénomination d’un espace public – Secteur Malfangeat.
Rapporteur : Monsieur François ROQUIN
10. Convention d’opération – Zella Melhis : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant ce dossier.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
11. Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelle AI 369.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
12. Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil PAEN) – avis sur le lancement d’une étude sur la commune de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
13. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR
14. Avis du Conseil Municipal sur le projet du Programme Local de l’Habitat 2025-2030.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR
15. Autorisation donnée à Monsieur de le Maire de signer l’avenant n°1 de la convention cadre sur les modalités de mise en œuvre du dispositif Mur Mur 2022-2026.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR
16. Approbation d’une convention de partenariat entre la Ville et le GUC Jeunes Vacances.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
17. Signature des avenants à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement des ULIS avec la ville de Saint Chef pour 2021-2022 et 2022-2023.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH
18. Tarification et organisation des entrées de la piscine municipale saison estivale 2024.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
19.Indemnité d’administration et de technicité de la filière police municipale.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
20. Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes : modification des bénéficiaires.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
21. Élections : modalités d’indemnisation des agents mobilisés pour la tenue des opérations de vote.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
22. Règlement d’utilisation du Compte personnel de formation.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
23. Remboursement des frais liés à une mission ou un départ en formation.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
24. Créations de postes saisonniers.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
25. Créations suppressions de postes – Promotion interne.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
26. Créations suppressions de postes – Avancement de grade.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
27. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
Adresse : 111 avenue Ambroise Croizat CS 50007 – 38400 Saint-Martin-d’Hères Cedex
Horaires : Les services de la mairie sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h
Le service état civil et démarches citoyennes est fermé le lundi matin.
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