Prochains Conseils Municipaux :

  • Date : Mardi 29 novembre, Mardi 13 décembre 2022, Mercredi 18 janvier 2023
  • Horaire : 18 h
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 29 novembre 2022 à 18 h en Salle du Conseil municipal

1 . Présentation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2022.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Décision modificative n°3 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2022.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Adoption de la nomenclature comptable M57 à compter du 1er janvier 2023 pour le budget principal et le budget annexe du cinéma : mise en place de la gestion des amortissements au prorata temporis et adoption d’un Règlement budgétaire et financier (RBF).

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Rapport d’orientations budgétaires pour 2023 : présentation et débat.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de groupement de commandes constitué en vue de la passation de l’accord-cadre à bons de commande pour les vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements techniques entre le CCAS et la ville de Saint-Martin-d’Hères, coordonnateur du groupement.


Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Signature de l’accord-cadre à bons de commande n°202249 de fourniture de carburant et de fioul domestique.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Convention de mise à disposition des locaux sis 25 place Karl Marx au profit du Centre Communal d’Action Sociale : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’occupation.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

9. Requalification des espaces extérieurs de Champberton – Acquisition de terrain à la copropriété Champberton représentée par NEXITY : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant le présent dossier.


Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

10. Lutte contre les discriminations : présentation de la mise à jour du rapport 2022-2023 sur la situation en matière d’égalité Femmes / Hommes au sein de la collectivité.

Rapporteur : Madame Mitra REZAÏ

11. Loi Solidarité et renouvellement urbain – Quartier Politique de la Ville (QPV). Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 17 à la convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et Alpes Isère Habitat (ex Opac 38) concernant l’amélioration de la qualité du service rendu aux locataires en contrepartie de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), pour l’année 2022

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pluriannuelle d’objectifs (2022-2025) entre la Direction Régionale des Affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (Etat), le Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes, le Département de l’Isère, la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’Association Les Arts du Récit en Isère implantée à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

13. Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de la Délivrande pour l’année scolaire 2021-2022.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

14. Convention de participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire de Pont de Claix pour l’année scolaire 2021-2022.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

15. Affectation d’une subvention aux coopératives scolaires du 1er degré pour l’année scolaire 2022-2023.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

16. Attribution d’une subvention aux associations sportives des Collèges Henri Wallon et Fernand Léger.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

17. Versement d’une subvention relative à la mise en place du dispositif « Bons Sport Martinérois » aux associations sous convention d’objectifs et de moyens pour 2023.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

18. Versement de la subvention à l’association AFEV pour la saison 2021-2022.

Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF

19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions d’objectifs et de financement des prestations de service accueil de loisirs sans hébergement périscolaire et extrascolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d’Hères, le CCAS et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Isère favorisant l’accès aux droits et aux soins des publics, ainsi que la convention relative à l’utilisation du portail extranet « espaces partenaires ».

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

21. Adhésion de la Ville à l’association de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé ( CPTS) du Sud-Est Grenoble.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

22. Recensement partiel de la population, année 2023 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder au recrutement des agents recenseurs.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention médecine préventive et santé au travail entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique de l’Isère et la ville de Saint-Martin d’Hères.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

24. Télétravail au sein de la collectivité de Saint-Martin d’Hères : approbation du règlement intérieur.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

25. Créations et suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET