Prochain Conseil Municipal :
- Date : Mercredi 29 juin 2022
- Lieu : Salle du Conseil municipal
Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 Ã 18 h en Salle du Conseil municipal
1. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2 . Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Mandat spécial – Déplacement à Lyon – 82ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat – Du 27 au 29 septembre 2022 – Mme Marie-Christine LAGHROUR.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
4. Mandat spécial – Déplacement à Marseille – Assemblée Générale Ville et Banlieue – Du 27 au 29 juin 2022 – Mme Marie-Christine LAGHROUR.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
5. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal et Budget Annexe du Cinéma.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
6. Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
7. Affectation des résultats 2021 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
8. Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Cinéma.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
9. Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe du Cinéma et décision modificative n°1.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
10. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2022, reprise des résultats et reports du budget principal 2021 sur 2022.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
11. Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature comptable M57.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
12. Correction d’une erreur matérielle dans la délibération n° 2 du 17 mai 2022.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
13. Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
14. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
15. Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la maintenance et le dépannage des brûleurs, de la climatisation des bâtiments communaux et des installations frigorifiques de la cuisine centrale : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants décomposés en 3 lots.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
16. Travaux de mise en accessibilité et mise aux normes du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier phases 2 et 3 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 3 au lot 6 « Electricité – courant faible ».
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
17. Recensement économique des marchés conclus dans l’année 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
18. Fourniture et pose de matériels d’éclairage public et d’illumination.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
19. Fourniture et pose de matériel d’éclairage public et d’illumination : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 202009-02  » Fournitures de consommables électriques et matériels d’éclairage public « .
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
20. Retrait de la commune de Saint-Martin-d’Hères du SITPI : avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
21. Retrait de la commune de Saint-Martin-d’Hères du SITPI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de répartition de l’actif et du passif mutualisés avec le syndicat.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
22. Modification des statuts du SITPI : accord de la Ville.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
23. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à Mme Sylvie LAMBOLEZ : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
24. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à Mme Lylia SAHRAOUI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
25. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à M. Farid MAHBOUBI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
26. ZAC Ecoquartier Daudet РApprobation du bilan pr̩visionnel actualis̩ au 31 d̩cembre 2021 et du plan de tr̩sorerie.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
27. ZAC Neyrpic РEntr̩e du Domaine Universitaire : approbation du bilan pr̩visionnel actualis̩ au 31 d̩cembre 2021 et du plan de tr̩sorerie.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
28. Projet d’écoquartier Paul Bert – Paul Eluard – Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pour le versement entre les mains du Syndic de la copropriété « B 30 A et B », engagée dans le dispositif OPAH CD Renaudie , d’une subvention au syndicat de copropriété.
Rapporteur : Madame Elisabeth PEREIRA
30. Mur/Mur 2022-2026 campagne isolation participation de la ville à la campagne isolation en direction des copropriétés privées.
Rapporteur : Madame Elisabeth PEREIRA
31. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
32. Autorisation donnée à Monsieur le Maire, de signer l’avenant de constitution et d’adhésion à un groupement d’achat « Commande groupée de fournitures et de services » avec le Département de l’Isère, représentée par son Président.
Rapporteur : Madame Claire FALLET
Rapporteur : Madame Leah ASSALI
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
36. Rectification d’une erreur matérielle d’un tarif de la grille tarifaire des EMS à compter de septembre 2022 et précisions sur les modalités de remboursement.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
37. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2022.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
38. Engagements et modalités d’affiliation de la Ville au dispositif « TATTOO ISERE » pour l’Ecole Municipale des Sports au bénéfice des collégiens.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
39. Culture-Dispositif «Tattoo Isère» pour le Conservatoire à Rayonnement Communal Centre Erik Satie : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Isère qui prend effet à compter de sa signature et qui permet aux collégiens l’utilisation de la carte « Tattoo Isère ».
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE
40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la participation financière du Département de l’Isère au fonctionnement du Centre de Santé Sexuelle (CSS) de Saint-Martin-d’Hères pour l’année 2022.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI
41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes la convention réglementaire relative à la pratique de l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) médicamenteuse.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI
42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition de locaux permanents au profit du « Pôle de Santé Interprofessionnel » (PSIP) sis 16 avenue du 8 mai 1945.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI
43. Règlement Général du temps de travail et des organisations du temps de travail des services de la ville de Saint-Martin d’Hères : modification du règlement.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
44. Règlements du temps de travail et des organisations du temps de travail des services de la ville de Saint-Martin d’Hères : adoption des règlements particuliers.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
45. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
