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Ordre du jour

Prochains Conseils Municipaux :

  • Date : Mercredis 17 janvier et 13 mars 2024
  • Horaire : 18 h
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du Mercredi 17 janvier 2024

1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 20 décembre 2023.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Déplacement de Mme Elisabeth Hernandez à Paris – 8 et 9 février 2024 à Paris.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Gestion active de la dette pour l’exercice 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour son soutien financier apporté sur le projet de démolition-déconstruction de l’école élémentaire Langevin.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Signature de la convention de groupement de commandes entre le CCAS et la Ville, pour l’accord-cadre des vérifications périodiques réglementaires.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Signature de l’avenant n° 1 de transfert à la société Abilis Logistique – Marché n° 202301-05.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Signature des accords-cadres n° 202307 – Missions de prestations intellectuelles dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. Signature de l’avenant à l’accord cadre relatif à la fourniture et l’acheminement d’électricité – groupement de commandes.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

10. Marché aux fleurs et ses dérivés 2024 : date et tarifs.

Rapporteur : Madame Leah ASSALI

11. Foire verte du Mûrier 2024 : date et tarifs.

Rapporteur : Madame Leah ASSALI

12. Marché de Noël 2024 : date et tarifs.

Rapporteur : Madame Leah ASSALI

13. Transfert de propriété du gymnase Denise Meunier (ex Benoît Frachon) au Conseil Départementale de l’Isère.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

14. Transfert de propriété du Collège Edouard Vaillant au Conseil Départemental du l’Isère.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

15. Constitution d’une servitude de passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée section BO 341.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

16. Signature de la convention de partenariat 2024-2027 concernant le service public de l’efficacité énergétique dédié aux communes.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

17. Tarification de la location des équipements culturels de L’heure bleue et de l’Espace culturel René Proby aux associations et organismes à compter du 1er juillet 2024..

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

18. Subvention complémentaire au syndicat de copropriété Champberton et autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de versement au Syndic dispositif OPAH CD.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

19. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour le versement des aides MurMur copropriété Les Jonquilles.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

20. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour le versement au syndic de la copropriété G5, d’une subvention au syndicat de copropriété-OPAH CD Renaudie.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

21. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention liant la Ville au Pôle Santé Interprofessionnel (PSIP) concernant les ateliers langage dans les écoles maternelles.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

22. Convention de participation financière aux frais de fonctionnement des classes ULISS – Seyssinet-Pariset 2022/2023.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

23. Attribution de subventions aux associations sportives sous conventions (triennales et annuelles) d’objectifs et de moyens, pour l’année 2024.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

24. Dispositif de mise à l’abri d’urgence : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole de mise à disposition d’un équipement collectif avec l’Etat – 2024.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

25. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le centre de santé de l’Etoile.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

26. Créations et suppressions de postes

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

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