Prochain Conseil Municipal :

  • Date : Mercredi 29 juin 2022
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 à 18 h en Salle du Conseil municipal

1. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2 . Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Mandat spécial – Déplacement à Lyon – 82ème congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat – Du 27 au 29 septembre 2022 – Mme Marie-Christine LAGHROUR.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Mandat spécial – Déplacement à Marseille – Assemblée Générale Ville et Banlieue – Du 27 au 29 juin 2022 – Mme Marie-Christine LAGHROUR.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Approbation du Compte de Gestion 2021 : Budget Principal et Budget Annexe du Cinéma.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Principal.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Affectation des résultats 2021 du Budget Principal.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Approbation du Compte Administratif 2021 du Budget Annexe Cinéma.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe du Cinéma et décision modificative n°1.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

10. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2022, reprise des résultats et reports du budget principal 2021 sur 2022.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

11. Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage en nomenclature comptable M57.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

12. Correction d’une erreur matérielle dans la délibération n° 2 du 17 mai 2022.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

13. Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

14. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs 2023.

Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI

15. Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la maintenance et le dépannage des brûleurs, de la climatisation des bâtiments communaux et des installations frigorifiques de la cuisine centrale : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants décomposés en 3 lots.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

16. Travaux de mise en accessibilité et mise aux normes du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier phases 2 et 3 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 3 au lot 6 « Electricité – courant faible ».

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

17. Recensement économique des marchés conclus dans l’année 2021.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

18. Fourniture et pose de matériels d’éclairage public et d’illumination.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

19. Fourniture et pose de matériel d’éclairage public et d’illumination : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché 202009-02  » Fournitures de consommables électriques et matériels d’éclairage public « .

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

20. Retrait de la commune de Saint-Martin-d’Hères du SITPI : avis du Conseil Municipal.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

21. Retrait de la commune de Saint-Martin-d’Hères du SITPI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de répartition de l’actif et du passif mutualisés avec le syndicat.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

22. Modification des statuts du SITPI : accord de la Ville.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

23. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à Mme Sylvie LAMBOLEZ : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

24. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à Mme Lylia SAHRAOUI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

25. Secteur Renaudie – Bâtiment G11 rue Voltaire – Vente d’une place de parking boxée appartenant à la ville à M. Farid MAHBOUBI : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

26. ZAC Ecoquartier Daudet – Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2021 et du plan de trésorerie.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

27. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2021 et du plan de trésorerie.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

28. Projet d’écoquartier Paul Bert – Paul Eluard – Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pour le versement entre les mains du Syndic de la copropriété « B 30 A et B », engagée dans le dispositif OPAH CD Renaudie , d’une subvention au syndicat de copropriété.

Rapporteur : Madame Elisabeth PEREIRA

30. Mur/Mur 2022-2026 campagne isolation participation de la ville à la campagne isolation en direction des copropriétés privées.

Rapporteur : Madame Elisabeth PEREIRA

31. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

32. Autorisation donnée à Monsieur le Maire, de signer l’avenant de constitution et d’adhésion à un groupement d’achat « Commande groupée de fournitures et de services » avec le Département de l’Isère, représentée par son Président.

Rapporteur : Madame Claire FALLET

33. Prise en charge exceptionnelle des frais de restauration pour les agents municipaux du service événementiel dans le cadre du déroulement des événements phares organisés par la Ville.

Rapporteur : Madame Leah ASSALI

34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Convention territoriale globale avec la CAF.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

 

35. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la Ville et la Protection Judiciaire de la Jeunesse dans le cadre de la prise en charge éducative des mineurs.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

 

36. Rectification d’une erreur matérielle d’un tarif de la grille tarifaire des EMS à compter de septembre 2022 et précisions sur les modalités de remboursement.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

37. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2022.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

38. Engagements et modalités d’affiliation de la Ville au dispositif « TATTOO ISERE » pour l’Ecole Municipale des Sports au bénéfice des collégiens.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

 

39. Culture-Dispositif «Tattoo Isère» pour le Conservatoire à Rayonnement Communal Centre Erik Satie : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec le Conseil Départemental de l’Isère qui prend effet à compter de sa signature et qui permet aux collégiens l’utilisation de la carte « Tattoo Isère ».

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

 

40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention relative à la participation financière du Département de l’Isère au fonctionnement du Centre de Santé Sexuelle (CSS) de Saint-Martin-d’Hères pour l’année 2022.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec le Centre Hospitalier Universitaire Grenoble-Alpes la convention réglementaire relative à la pratique de l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) médicamenteuse.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition de locaux permanents au profit du « Pôle de Santé Interprofessionnel » (PSIP) sis 16 avenue du 8 mai 1945.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

 

43. Règlement Général du temps de travail et des organisations du temps de travail des services de la ville de Saint-Martin d’Hères : modification du règlement.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

44. Règlements du temps de travail et des organisations du temps de travail des services de la ville de Saint-Martin d’Hères : adoption des règlements particuliers.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

45. Créations et suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET