Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • 21 janvier 2020
  • 18 février 2020
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 21 janvier 2020 à 18 h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Gestion de l’entretien des zones d’activités économiques : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention relative à la gestion des services entre la ville et Grenoble-Alpes Métropole.
Rapporteur Jérôme RUBES

3. Transfert de compétences des sites du Col de Porte et du Sappey-en-Chartreuse à la Métropole.
Rapporteur Jérôme RUBES

4. Cession de véhicules par une mise aux enchères sur la plateforme Webenchères.
Rapporteur Jérôme RUBES

5. Travaux de réhabilitation, d’extension, de mise aux normes de sécurité incendie et d’accessibilité du gymnase Voltaire : autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché n° 19029-11 – lot n°11 “Peintures Intérieures”.
Rapporteur Alain SEGURA

6. Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la résidence autonomie Pierre Sémard : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1.
Rapporteur Alain SEGURA

7. Travaux de mise en conformité PMR (personne à mobilité réduite) et aménagement d’une miellerie : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 du lot n° 1 (gros-oeuvre, maçonnerie et démolition).
Rapporteur Alain SEGURA

8. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Saint-Martin-d’Hères et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Martin-d’Hères en vue de la passation d’une consultation portant sur des prestations de maintenance et de dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes à mobilité réduite (PMR).
Rapporteur Alain SEGURA

9. Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association Dépann’Familles.
Rapporteur Monique DENADJI

10. Acquisition d’une maison située 21 rue Docteur Roux, appartenant à Mme CRETTON : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur Brahim CHERAA

11. Autorisation donnée à M.le Maire de signer trois conventions avec la CAF et l’ADIL, pour améliorer le partenariat et l’accompagnement de la commune et des habitants de Saint-Martin-d’Hères dans la lutte contre le logement non décent.
Rapporteur Houriya ZITOUNI

 

12. Loi solidarité et renouvellement urbain – Quartier Politique de la Ville (QPV). Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 14 à la convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et Alpes Isère Habitat concernant l’amélioration de la qualité du service rendu aux locataires en contrepartie de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (Tfpb), pour l’année 2019.
Rapporteur Brahim CHERAA

13. Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur David QUEIROS

14. Substitution de la commune pour le versement d’une indemnité provisionnelle à un agent de police municipale au titre de la protection fonctionnelle octroyée.
Rapporteur Michelle VEYRET

15. Détermination des ratios de promotion pour les avancements de grade pour la Commission Administrative Paritaire 2020.
Rapporteur Michelle VEYRET

16. Autorisation de signer la convention de subvention au titre du mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE) – WiFi4EU.
Rapporteur Jérôme RUBES

17. Mutualisation d’une plateforme d’ouverture de données publiques : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec Grenoble-Alpes Métropole.
Rapporteur Jérôme RUBES