Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • Lundi 23 novembre 2020
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 13 octobre 2020 à 18 h  

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Mandat Spécial – Déplacement de M. le Maire à Paris pour le 103ème congrès des maires de France – Du 24 au 26 novembre 2020.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

3. Désignation d’un membre siégeant à la commission municipale Ressources et Moyens : Abroge et remplace en partie la délibération n°4 du 09 juin 2020 suite à la démission d’une élue.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour la Télématique et les Prestations Informatiques (S.I.T.P.I) : Abroge et remplace la délibération n°39 du 30 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

5. Désignation des représentants de la Ville aux conseils d’écoles des établissements scolaires maternelles, primaires et aux conseils d’administration des établissements secondaires (collèges et lycée) – Abroge et remplace pour partie la délibération n°4 du 30 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

 

6. Paiement des factures en souffrance pour les différentes prestations réalisées sur le bâtiment B31 dans le quartier Renaudie, dans le cadre des contrats non-transférés par l’ancien syndic de copropriété.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

 

7. Prestations de maîtrise d’œuvre et assistance à maîtrise d’ouvrage pour des missions d’études dans le cadre des opérations de travaux et d’entretien des bâtiments communaux : autorisation donnée à M. le Maire de signer les marché n° 202021-01 et n°202021-02.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Prestations d’assurances : autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés n° 202026-01 et n°202026-02.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

 

9. ZAC Écoquartier Daudet – Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 et du plan de trésorerie.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

10. QUARTIER PAUL BERT / PAUL ELUARD – Acquisition des quotes-parts indivises de Mme Monique JAMET – Parcelles de terrain cadastré BC n° 50, 68, 69, 83, 84, 85 et 266 – Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

11. QUARTIER PAUL BERT / PAUL ELUARD – Acquisition des quotes-parts indivises de Mme Marie-Thérèse RIVAL – Parcelles de terrain cadastré BC n° 50, 68, 69, 83, 84, 85 et 266 – Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

12. Approbation du projet de renaturation d’une partie de la trame verte martinéroise et demande d’aide européenne au titre des programmes opérationnels FEDER / FSE Rhône-Alpes 2014-2020.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

13. Autorisation donnée a M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de mise en œuvre du Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement en Copropriétés (POPAC) sur le quartier Renaudie.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

 

14. Recensement partiel de la population, année 2021 : autorisation donnée à M. Le Maire de procéder au recrutement des agents recenseurs.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

15. Créations et suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

 

16. Ajout d’une tarification “gratuité” pour l’activité accueil de loisirs dans le cadre des vacances apprenantes.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

17. Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de la Délivrande pour l’année scolaire 2019-2020.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

 

18. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et l’association LA RUE EST VERS L’ART pour la co-organisation de l’événementiel Jeunesse « En Place ! » en octobre 2017. Le présent avenant a pour objet de modifier l’article 6 de cette convention : montant de la subvention et modalités de paiement.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES