Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • 15 septembre
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 30 juin 2020 à 18 h  

1. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur Monsieur David QUEIROS

2. Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs (CCID). Proposition à la direction générale des finances publiques de 32 contribuables pour la désignation de membres titulaires et suppléants.
Rapporteur Monsieur David QUEIROS

3. Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Rapporteur Monsieur David QUEIROS

4. Désignation des représentants de la Ville aux conseils d’écoles des établissements scolaires maternelles, primaires et aux conseils d’administration des établissements secondaires (collèges et lycée).
Rapporteur Monsieur David QUEIROS

5. Approbation du Compte de Gestion 2019 : Budget Principal et Budget Annexe.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

6. Approbation du Compte Administratif 2019 du Budget Principal.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

7. Affectation des résultats 2019 du Budget Principal.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

8. Approbation du Compte Administratif 2019 du Budget Annexe Cinéma.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

9. Affectation des résultats 2019 du Budget Annexe du Cinéma et décision modificative n°1.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

10. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2020, reprise des résultats et reports du budget principal 2019 sur 2020.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

11. Indemnité de conseil 2019 allouée au Comptable public.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

12. Délégation au Maire, pour l’exercice 2020, pour contracter les produits nécessaires à la couverture du besoin de financement de la collectivité ou à la sécurisation de son encours de dette.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

13. Adoption du projet de rénovation et de réhabilitation de la résidence autonomie Pierre Sémard, confirmation du plan de financement et demande de soutien aux partenaires financiers.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

14. Cession de véhicules.
Rapporteur Monsieur Alain SEGURA

15. Élections municipales 2020 : autorisation donnée à M. le Maire de rétribuer les agents ayant assuré la mise sous pli ainsi qu’au secrétaire de la commission de propagande suite au versement de la dotation allouée par l’état.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

16. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : signature d’un accord transactionnel avec la société D2D.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

17. Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec l’artiste Virginie Prokopowicz.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

18. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention 2020 entre la ville et le CCAS.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

19. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2019 et du plan de trésorerie.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

20. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Approbation de la modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC.
Rapporteur Monsieur Brahim CHERAA

21. Désignation d’un représentant de la ville et de son suppléant auprès de la société Energ’Y Citoyennes.
Rapporteur Monsieur Christophe BRESSON

22. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs 2021.
Rapporteur Monsieur Pierre GUIDI

23. Information aux membres du conseil municipal sur l’ensemble des marchés publics passés en 2019.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

24. Fournitures de bureau et éducatives : autorisation donnée à M. Le Maire de signer les marchés n°202017-01 et n°202017-02.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

25. Fourniture et pose de matériels d’éclairage public et d’illumination : autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés 202009-01, 202009-02 et 202009-03.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

26. Accord-cadre à marchés subséquents n°18004 ayant pour objet des missions de prestations intellectuelles dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux – 3 lots : amendement des délibérations initiales autorisant le Maire à signer les accords-cadres et autorisation donnée à M. Le Maire à signer les marchés subséquents liés aux projets de relocation des services et aux travaux d’installation de deux chaudières bois énergie au centre aéré du Mûrier.
Rapporteur Monsieur Jérôme RUBES

27. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention relative à la participation financière du Département de l’Isère au fonctionnement du centre communal de planification et d’éducation familiale de Saint-Martin-d’Hères pour l’année 2020.
Rapporteur Madame Nathalie LUCI

28. Convention communale de coordination de la police municipale de la ville de Saint-Martin-d’Hères et des forces de sécurité de l’Etat.
Rapporteur Monsieur David QUEIROS

29. Contrat de ville : programmation 2020.
Rapporteur Madame Marie-Christine LAGHROUR

30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention pour la mise à disposition d’un logement Ville à la Fondation Georges BOISSEL, dans le cadre de son action d’hébergement de femmes et d’enfants victimes de violences.
Rapporteur Madame Marie-Christine LAGHROUR

31. Programmation des actions labellisées Programme de Réussite Educative (PRE) pour l’année 2020 – signature de la convention financière pour le versement de la participation financière en vue de la mise en oeuvre des prestations éducatives.
Rapporteur Monsieur Kristof DOMENECH

32. Chèque Emploi Service Universel (C.E.S.U.) : Affiliation auprès du Centre de Remboursement des chèques Emploi Service Universel (C.R.C.E.S.U).
Rapporteur Monsieur Kristof DOMENECH

33. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2020.
Rapporteur Monsieur Franck CLET

34. Avenants aux contrats triennaux d’objectifs et de moyens avec les associations sportives martinéroises relatifs à la mise en place du dispositif “Bons Sport Martinérois” : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants aux contrats correspondant à ces associations.
Rapporteur Monsieur Franck CLET

35. Renouvellement de l’adhésion au socle commun de compétences entre le Centre de Gestion de l’Isère et la Ville de Saint-Martin-d’Hères  : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention.
Rapporteur Madame Michelle VEYRET

36. Formation des élus.
Rapporteur Madame Michelle VEYRET

37. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Madame Michelle VEYRET

38. Délibération autorisant la mise en oeuvre d’une rupture conventionnelle.
Rapporteur Madame Michelle VEYRET