Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • Mardi 27 avril 2021
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 23 mars 2021 à 18 h  

1. Remettre l’art et la culture au cœur de notre société
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Organisation du Conseil Municipal en visioconférence.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Mandat Spécial – Déplacement de Madame Claudine KAHANE à Saint-Étienne et Lyon – Les 29 et 30 mars 2021 dans le cadre des journées de réflexions « Ensemble(s) » organisées par la FEVIS.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Vote des taux d’imposition pour l’exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Création de plans cartographiés des cours d’école et demande de soutien financier au Conseil Départemental pour l’extension d’un parcours de course d’orientation et pour la création des plans.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Cession de véhicules par une mise aux enchères sur la plateforme Webenchères.
Rapporteur : Monsieur Alain SEGURA

8. Mise à disposition de l’outil informatique d’expertise et d’analyse de la fiscalité (“observatoire fiscal”) : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec Grenoble-Alpes Métropole et de signer le contrat avec la société INETUM concernant la mise à disposition commune de l’outil informatique de fiscalité OFEAWEB.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. Création de 22 jardins familiaux supplémentaires aux Eparres et fixation du montant des loyers. Régularisation des loyers de 3 parcelles déjà louées et agrandies par les locataires.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

 

10. Soutien au tissu économique local : exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les terrasses des commerces martinérois et les camions pizzas au regard de l’état d’urgence sanitaire.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI

11. Soutien au secteur culturel dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et aux mesures générales nécessaires pour faire face à la poursuite de l’épidémie de covid-19.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

12. Reprise partielle d’activités auparavant confiées la MJC Bulle d’Hères dans le cadre de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2018-2020 et reprise du personnel affecté à ces activités.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

13. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

14. Centre de vaccination contre la covid 19 : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation aux frais de fonctionnement.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET