Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • Mardi 29 juin 2021
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 25 mai 2021 à 18 h

1. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Désignation d’un représentant à la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudications (CAO) – abroge et remplace en partie la délibération n°5 du 09 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Désignation d’un représentant à la commission consultative des marchés à procédures adaptés (MAPA) – abroge et remplace en partie la délibération n°6 du 09 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Composition de la Commission Ressources et moyens : abroge et remplace en partie les délibérations n°4 du 09 juin 2020, n°3 du 13 octobre 2020 et n°4 du 23 février 2021.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

5. Désignation des représentants de la Ville aux conseils d’écoles des établissements scolaires maternelles, primaires et aux conseils d’administration des établissements secondaires (collèges et lycée) – Abroge et remplace pour partie les délibérations n°4 du 30 juin 2020 et n°5 du 13 octobre 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

6. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration de la Mission Locale – abroge en partie la délibération n°20 du 15 septembre 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

7. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec le Centre de gestion de l’Isère.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

8. Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant à la convention correspondant au changement d’opérateur de télétransmission.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

9. Foire verte du Mûrier : date et tarifs.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

10. Programmation des crédits politique de la ville – contrat de ville 2021.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant à la convention pour la mise en œuvre d’un programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés (POPAC) portant sur l’accompagnement de la copropriété privée Les Eparres.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

12. Approbation du plan d’actions communal 2021- 2026 en faveur du climat et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la charte d’engagement de Saint-Martin-d’Hères au Plan Climat Air Énergie Métropolitain.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

13. Agence d’Urbanisme de la Région de Grenoble (A.U.R.G) : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant à la convention cadre.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

14. Cession à l’euro symbolique au bénéfice de Grenoble-Alpes Métropole de la parcelle AW 284.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

15. SECTEUR CROIZAT – Acquisition des propriétés sises 199 et 201 avenue Ambroise Croizat – Demande de mise en réserve foncière par l’EPFL-RG au titre du dispositif “renouvellement urbain” : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document concrétisant ce dossier.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

16. SECTEUR RENAUDIE – Déclassement du domaine public de locaux appartenant à la ville situés 4 rue Chante Grenouille.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

17. SECTEUR RENAUDIE – Vente de l’ancienne école Aragon située 4 rue Chante Grenouille à l’association SAISIPA : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

18. Culture-Service cinéma : Covid – 19 – Prolongation de la date de validité des cartes d’abonnement adultes et juniors et des contremarques achetées par les partenaires ainsi que celles acceptées à Mon Ciné.

Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

19. Créations et suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

20. Fixation de l’enveloppe globale des indemnités des élu(e)s : approbation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux et indemnisation des conseillers municipaux subissant des pertes de revenus – abroge en partie la délibération n°7 du 09 juin 2020.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

21. Fixation des majorations applicables aux indemnités perçues par le Maire, les adjoints et les conseillers délégués – abroge en partie la délibération n°8 du 09 juin 2020.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET