Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • Mercredi 29 septembre
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 29 juin 2021 à 18 h

1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’aide à l’immobilier permettant l’implantation du projet Champiloop dans le quartier prioritaire de la ville Renaudie – Champberton – La Plaine.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Approbation du Compte de Gestion 2020 : Budget Principal et Budget Annexe du Cinéma.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Annexe Cinéma.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Affectation des résultats 2020 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Affectation des résultats 2020 du Budget Annexe du Cinéma et décision modificative n°1.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2021, reprise des résultats et reports du budget principal 2020 sur 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

9. Signature de convention attributive de subvention européenne FEDER dans le cadre de l’opération de renaturation d’une partie de la trame verte martinéroise.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

10. Recensement économique des marchés conclus dans l’année 2020.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

11. Convention de groupement de commande entre la commune de Saint-Martin-d’Hères et Grenoble-Alpes Métropole pour la prestation de tirage au sort d’habitants en quartier prioritaire pour le renouvellement des Conseils citoyens politique de la Ville des communes d’Echirolles, Fontaine, Pont de Claix et Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

12. Constitution d’un groupement de commandes entre la commune de Saint-Martin-d’Hères et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Martin-d’Hères en vue de la passation des marchés d’assurance : « Assurance dommages aux biens immobiliers et mobiliers », « Assurance des véhicules terrestres à moteurs et accessoires » et « Assurance cyber-risques».
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

13. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2020 et du plan de trésorerie.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

14. Avance de trésorerie faite à Territoires 38 dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour un montant de un million huit cent mille euros (1 800 000.00 €).
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

15. ZAC Écoquartier Daudet – Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2020 et du plan de trésorerie.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

16. ZAC Ecoquartier Daudet : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°3 à la Concession d’aménagement avec la SPL Isère Aménagement.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

17. Travaux d’urgence du couvent des Minimes : autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les autorisations d’urbanisme.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

18. SECTEUR RENAUDIE – Désaffectation de cheminements piétons et vente à Alpes Isère Habitat, dans le cadre d’un projet de fermeture des coursives.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

19. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : maintien des tarifs 2022.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI

20. Soutien au secteur culturel dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et aux mesures générales nécessaires pour faire face à la poursuite de l’épidémie de covid-19.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

21. Prise en charge exceptionnelle des frais de restauration pour les agents municipaux du service Saint-Martin-d’Hères en scène dans le cadre de la programmation culturelle à L’heure bleue, à l’Espace culturel René Proby et en Hors les murs.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

22. Création d’un comité de pilotage dans le cadre du déploiement des Conventions Territoriales Globales de la Caisse Nationale des Allocations Familiales.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

23. Dissolution du Groupement d’Intérêt Public (GIP) du Programme de Réussite Educative (PRE) 2/16 ans et mise en place d’une convention de gestion de service entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et Grenoble-Alpes Métropole.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

24. Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) de la ville de Meylan, pour 2 enfants martinérois accueillis durant l’année scolaire 2018/2019.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

25. Maintien d’une tarification “gratuité” pour l’activité d’accueil de loisirs extrascolaire dans le cadre de l’action “vacances actives” portée par le Programme de Réussite Educative.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

26. Sortie du Pacte Webdélib.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) avec le Centre Hospitalier Alpes Isère (CHAI).
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition de locaux à l’Association Communauté professionnelle territoriale de santé du Sud Est Grenoblois» (CPTS SEG) .
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer trois conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Isère et l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Isère (ADIL38), pour améliorer le partenariat et l’accompagnement de la commune et des habitants de Saint-Martin-d’Hères dans la lutte contre le logement non décent.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat avec l’Instance Régionale d’Education et de Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes (IREPS), délégation de l’Isère pour le déploiement du projet «Promouvoir le bien-être des 0-25 ans en développant les compétences psycho-sociales».
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

31. Délibération d’intention sur la mise en place des 1607h au 1er janvier 2022.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

32. Convention de mise à disposition d’un agent du CCAS à la Ville.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

33. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

34. Création de 2 contrats Parcours Emploi Compétences (PEC) au service Entretien Urbain.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

35. Indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents de la filière police municipale.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

36. Majoration de la NBI attribuée aux fonctionnaires de la Police municipale .
au titre de l’exercice de fonctions dans les quartiers prioritaires
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

37. Autorisation de signer une convention avec l’ANCT et le CCAS de St-Martin-d’Hères pour organiser le Fonds de Participation des Habitants pour le quartier politique de la ville de la Commune de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT

38. Autorisation de signer une convention avec le CCAS de St-Martin-d’Hères pour organiser les Fonds de Participation des Habitants (FPH) hors quartier politique de la ville.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT