Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

    • Mardi 26 janvier 2021
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 15 décembre 2020 à 18 h  

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Budget principal : budget primitif pour l’exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

3. Budget annexe du cinéma : budget primitif pour l’exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

4. Budget principal : décision modificative n°4 sur l’exercice 2020 et actualisation des AP/CP (Autorisation de Programme/Crédits de Paiement).
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Gestion active de la dette pour l’exercice 2021.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Liste des dépenses d’investissement de la commune : biens meubles inférieurs à 500 € unitaires complétant la nomenclature des biens meubles considérés comme valeurs immobilisées, annexée à l’instruction n°02-028-M0 du 3 avril 2002.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la société Ingémétrie suite à la résiliation d’un marché subséquent.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Avis sur la sortie de la commune de Saint-Martin-d’Hères du SITPI et sollicitation du Président du SITPI pour la saisie du comité syndical sur ce retrait.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

9. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour la mise à disposition d’un logement Ville à la Fondation Georges BOISSEL, dans le cadre de son action d’hébergement de femmes et d’enfants victimes de violences.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

 

10. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2021 : avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI

11. Tarif des concessions et des alvéoles cinéraires dans les cimetières.
Rapporteur : Monsieur Jean CUPANI

12. Tarifs des repas hors restauration scolaire de la Restauration Municipale pour l’année 2021.
Rapporteur : Madame Claire FALLET

13. Tarifs des consultations médicales et des actes techniques médicaux pratiqués au Centre Communal de Planification et d’Education Familiale.
Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

14. SECTEUR RENAUDIE – Cession d’un espace de passage couvert sis 44 avenue du 8 mai 1945 à la copropriété bâtiment B22 : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant le présent dossier.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

15. SECTEUR RENAUDIE – Convention de participation aux travaux de réhabilitation du bâtiment B22 : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant le présent dossier.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

16. SECTEUR LANGEVIN FRACHON – Autorisation donnée au Conseil Départemental de l’Isère ou à son mandataire de déposer un permis de construire pour la restructuration du collège Edouard Vaillant.
Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

17. Loi Solidarité et renouvellement urbain – Quartier Politique de la Ville (QPV). Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°15 à la convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et Alpes Isère Habitat (ex Opac 38) concernant l’amélioration de la qualité du service rendu aux locataires en contre partie de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB), pour l’année 2020.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

18. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et ACTIS.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

19. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et Alpes Isère Habitat.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

20. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et le Logement du Pays Vizillois.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

21. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et le SHA PLURALIS.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

22. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville et le Société Dauphinoise pour l’Habitat.
Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

23. Candidature de la commune de Saint-Martin-d’Hères à l’Appel à manifestation d’intérêt SEQUOIA proposé par la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour subventionner des actions en faveur de la transition énergétique pour les collectivités.
Rapporteur : Madame Claire FALLET

25. Culture : Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association Citadanse : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante d’une durée d’un an.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

26. Culture – DAC : Versement de la subvention de fonctionnement à l’association Citadanse au titre de l’année 2021.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

27. Culture – DAC : Versement de la subvention de fonctionnement à l’association Maison de la Poésie Rhône-Alpes au titre de l’année 2021.
Rapporteur : Madame Claudine KAHANE

28. Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Isère, la Convention d’Objectifs et de Financement en faveur de l’accueil des enfants en situation de handicap pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2020, pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

29. Programmation d’une action complémentaire d’Inclusion Numérique subventionnée et labellisée PRE au titre de l’année 2021 et autorisation donnée à M le Maire de signer la convention de cession à titre gracieux de matériel informatique à usage pédagogique en vue de la mise en oeuvre des prestations éducatives.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

30. Programmation des actions complémentaires subventionnées et labellisées Programme de Réussite Educative au titre de l’année 2020.
Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

31. Versement d’une subvention exceptionnelle relative à la mise en place du dispositif “Bons Sport Martinérois” aux associations sous contrat triennal d’objectifs et de moyens pour 2020.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET

 

32. Dispositif de mise à l’abri d’urgence : autorisation donnée à M. le Maire de signer un protocole de mise à disposition d’un équipement collectif avec l’Etat.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

33. Remboursement des frais de transport et de séjour des élu(e)s.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

34. Création d’emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels de droit public et de droit privé pour l’année 2021 : recrutement d’agents temporaires pour faire face aux absences des agents permanents de la collectivité.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

35. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET