Ordre du jour

1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2024.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Modification d’un membre de la Commission Éducation, Services aux Publics.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Désignation des représentants de la ville au sein du conseil d’école élémentaire Voltaire – abroge pour partie de la délibération n°4 du 30 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

5. Désignation des représentants de la ville au sein du conseil d’administration du collège Fernand Léger – abroge pour partie la délibération du n°4 du 30 juin 2020.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

6. Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale Jeunes.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Actualisation du tableau des indemnités des élus du Conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Déplacement de M. le Maire au 66ème Congrès des Maires de l’Isère à Crolles, le 12 octobre 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES


9. Déplacement de M. le Maire au 106ème Congrès des Maires de France à Paris, du 19 au 21 novembre 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérome RUBES

10. Non-restitution de retenue de garantie pour prescription quadriennale.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

11. Budget principal : remise gracieuse de dette de 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES


12. Budget principal : reprise totale d’une provision pour risques dans le cadre du contentieux avec la MJC Bulles d’Hères.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES


13. Budget principal : taxes et produits irrécouvrables 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES


14. Décision modificative n°1 du Budget Principal : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES


15. Décision modificative n°1 du Budget Annexe du Cinéma : transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2024.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

16. Groupement de commandes Ville / CCAS pour le marché de maintenance des équipements de lutte contre l’incendie et des systèmes d’éclairage de sécurité.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

17. Groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour l’achat de prestations dans le domaine de la sécurité au travail.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

18. Signature des marchés n°202409 “transport de personnes en autocar”.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

19. Signature des marchés n°202409 “gestion des abonnements”.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

20. Constitution d’une servitude de passage de lignes électriques souterraines sur la parcelle AE 340.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA


21. ZAC NEYRPIC – Désaffectation et déclassement du domaine public.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA


22. ZAC NEYRPIC – Cession de terrain à Territoires 38 (groupe Elegia)

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

23. Projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant de prolongation de n°2 de la Convention de mandat.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA


24. Quartier durable Paul Bert / Paul Eluard : Demande d’ouverture conjointe des enquêtes préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire valant mise en comptabilité du PLUi.

Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA

25. Programmation des crédits politique de la ville – Contrat de ville 2024

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHOUR

26. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif de “tranquillité résidentielle 2” quatrième année de fonctionnement.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHOUR

27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pour le versement des aides Mur Mur de la copropriété “La Renaissance”.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHOUR

28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°3 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Grenoble Alpes Métropole.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

29. Primarisation des deux écoles maternelle et élémentaire Henri Barbusse pour la rentrée scolaire 2024-2025.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

30. Autorisation donné à M. le Maire de signer la convention liant la Ville à l’association CLV Rhône Alpes dans le cadre du plan de formation “éducation inclusive”.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

31. Signature de la convention entre le Département et la commune de Saint-Martin-d’Hères, pour le Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) la Boîte à Jeu.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

32. Signature d’une convention avec la ligue pour l’enseignement.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ


33. Signature d’un avenant global aux Conventions d’Objectifs et de Financement des établissements d’accueil du jeune enfant de la Ville avec la CAF.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

34. Signature d’un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association Dépann’Familles.

Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ

35. Subvention exceptionnelle pour le club ESSM Boules Lyonnaise.

Rapporteur : Monsieur Franck CLET

36. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de financement avec l’ARS – lieu d’écoute 2024-2027.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

37. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention 2024 avec l’ARS AURA, relative à l’action “promouvoir des habitudes de vie favorables à la santé des enfants”.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

38. Autorisation donnée à M. le Maire de demander le retrait de la commune de Saint-Martin-d’Hères du périmètre de l’arrêté préfectoral de démoustication au 01/01/2025.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

39. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention 2024 sur la participation financière du Département de l’Isère au fonctionnement du Centre Communal de Santé Sexuelle.

Rapporteur : Madame Nathalie LUCI

40. Créations suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET