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Ordre du jour

Prochains Conseils Municipaux :

  • Date : Mercredi 26 juin
  • Horaire : 18 h
  • Lieu : Salle du Conseil municipal

Ordre du jour du mercredi 29 mai 2024

1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

3. Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

4. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention financière bipartite Département de l’Isère et Commune de Saint-Martin-d’Hères relative à la reconstruction du gymnase Denise Meunier à Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

5. Groupement de commandes pour l’accord-cadre de maintenance et dépannage des ascenseurs : convention entre le CCAS et la Ville.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

6. Impression du magazine municipal, de documents, de bâches, d’affiches et de panneaux : signature du marché n° 202404.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

7. Transport de personnes en autocar : signature des avenants de prolongation de durée des marchés n° 202225-1 et n° 202225-2.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

8. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention avec Citéo, éco-organisme agréé par l’Etat, pour lutter contre les déchets abandonnés sur l’espace public.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

9. Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat-type avec ALCOME, éco-organisme agréé par l’Etat, pour réduire les déchets issus du tabac sur l’espace public.

Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON

10. Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°5 à la convention pour la mise à disposition d’un logement ville à la Fondation Georges BOISSEL.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

11. OPAH copropriété Malfangeat : subventions individuelles aux travaux sur parties communes dans le cadre du référentiel métropolitain des copropriétés fragilisée.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

12. OPAH copropriété Les Eparres: subventions individuelles aux travaux sur parties communes dans le cadre du référentiel métropolitain des copropriétés fragilisée.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

13. Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions locales d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville sur la période 2025-2030.

Rapporteur : Madame Marie-Christine LAGHROUR

14. Révision tarifaire des prestations du périscolaire matin, midi et soir, des accueils de loisirs enfance et jeunesse, du CRC Erik Satie et des activités sportives.

Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES

15. Primarisation des deux écoles maternelle et élémentaire Gabriel Péri pour la rentrée scolaire 2024-2025.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

16. Fusion des écoles maternelles Jeanne Labourbe et Voltaire et mise à jour de la sectorisation scolaire.

Rapporteur : Monsieur Kristof DOMENECH

17. Partenariat entre le Centre Hospitalier Alpes-Isère et la Direction Petite Enfance de la ville de Saint-Martin-d’Hères.

Rapporteur : Madame Monique DENADJI

18. Autorisation de versement d’une subvention à l’association Lycée Schneider.

Rapporteur : Monsieur Abdelhalim BENLAKHLEF

19. Autorisation donnée à M. le Maire de verser une subvention exceptionnelle au Collectif du 25 Avril.

Rapporteur : Monsieur François ROQUIN

20. Mise à jour de la liste des véhicules et des accessoires suivant la délibération n° 2 du conseil municipal du 17 mai 2022 rectifiée le 29 juin 2022.

Rapporteur : Monsieur David QUEIROS

21. Convention avec l’Insee fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles 2025.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

22. Adhésion de la Ville au COS 38.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

23. Créations suppressions de postes.

Rapporteur : Madame Michelle VEYRET

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