Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mardi 11 avril
  • Mardi 16 mai
  • Mardi 27 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mercredi 15 mars à 18h

1. Suppression de l’indemnité de conseil allouée au Comptable public.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

2. Vote des taux d’imposition pour l’année 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

3. Mandat spécial – Déplacement à Strasbourg les 24 et 25 février 2017 – M. Jérôme RUBES – Rencontre entre jeunes et élus locaux.
Rapporteur M. le Maire

4. Remboursement des frais de transport et de séjours des élu(e)s.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

5. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

6. Demande de subvention auprès du fonds national de prévention de la CNRACL pour l’évaluation des risques professionnels et la réalisation du Document Unique : Autorisation donnée à M. le maire de signer la demande d’aide financière.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

7. Convention de mise à disposition d’un agent entre le CCAS et la Ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

8. Métropole grenobloise : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition de biens immobiliers entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et la Métropole pour l’exercice de la compétence voirie.
Rapporteur M. le Maire

9. Métropole grenobloise : Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition de biens immobiliers entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et la Métropole pour l’exercice de la compétence eau.
Rapporteur M. le Maire

10. Marchés publics : Recensement économique des marchés conclus dans l’année 2016.
Rapporteur M. Alain SEGURA
11. Travaux d’installation de cloisons, faux-plafonds et blocs portes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer un marché avec l’entreprise Lambda Isolation.
Rapporteur M. Alain SEGURA

12. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°5 au marché n°15-048-02 passé avec la société SEBB.
Rapporteur M. Alain SEGURA

13. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°2 au marché n°15-048-03 passé avec la société SOCOMA.
Rapporteur M. Alain SEGURA

14. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°4 au marché n°15-048-05 passé avec le groupement d’entreprises Avenir Bois, Savignon et Iterm.
Rapporteur M. Alain SEGURA

15. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°2 au marché n°15-048-06 passé avec la société Immobat.
Rapporteur M. Alain SEGURA

16. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°3 au marché n°15-048-07 passé avec la société Laye.
Rapporteur M. Alain SEGURA

17. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au marché n°15-048-08 passé avec la société Dauphiné Menuiserie.
Rapporteur M. Alain SEGURA

18. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au marché n°15-048-12 passé avec la société Christian Fay.
Rapporteur M. Alain SEGURA

19. Travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°3 au marché n°15-048-14 passé avec la société Snef.
Rapporteur M. Alain SEGURA

20. Création d’une cuisine équipée pour la restauration à l’Espace Culturel René Proby : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

21. Convention Intercommunale d’Attribution : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’application des objectifs d’attribution territorialisés et de gestion du contingent de logement métropolitain.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

22. Plan Partenarial de Gestion de la Demande : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le protocole d’expérimentation de la location active sur le territoire métropolitain en 2017.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

23. Mise en place et gestion du rucher familial sur le site du couvent des Minimes : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre la ville et le Syndicat Apicole Dauphinois et approbation du règlement intérieur relatif au fonctionnement du rucher familial.
Rapporteur M. Christophe BRESSON

24. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et le CCAS portant sur le reversement des frais de vacations des Lieux d’Accueil Enfants – Parents (LAEP).
Rapporteur Mme Monique DENADJI

25. Modification de la composition de la Commission Ressources et Moyens.
Rapporteur M. le Maire