Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mercredi 20 septembre
  • Mardi 17 octobre
  • Jeudi 30 novembre
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mercredi 20 septembre à 18h

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

1. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

2. Modification de la composition des commissions municipales.
Rapporteur M. le Maire

3. Modification et désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudications (CAO).
Rapporteur M. le Maire

4. Modification et désignation des représentants au sein de la Commission Consultative pour l’attribution des Marchés de Travaux (CCMT).
Rapporteur M. le Maire

5. Reporté.

6. Modification et désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal pour la Télématique et les Prestations Informatiques (S.I.T.P.I).
Rapporteur M. le Maire

7. Mandat spécial : Déplacement à Strasbourg du 26 au 28 septembre 2017 de M. Brahim CHERAA pour le Congrès de l’Union Sociale pour l’Habitat ; déplacement à la Tour du Pin le 14 octobre 2017 de M. David QUEIROS pour le 60ème Congrès Départemental des Maires de l’Isère et déplacement à Paris du 21 au 23 novembre 2017 de M. David QUEIROS pour 100ème congrès des Maires de France.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

8. Décision modificative n°2 du Budget Principal : Transferts et ouvertures de crédits sur l’exercice 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

9. Garantie emprunt renégocié : Prêt Locatif Social (PLS) de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes n°AR010714, réalisé en 2004 par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH), pour l’opération de construction de 11 logements publics dans l’ensemble immobilier « ELODIA ».
Rapporteur M. Jérôme RUBES

10. Marché de prestations d’assurances dommages aux biens et flotte automobile pour le groupement de commande constitué par la ville de Saint-Martin-d’Hères et le C.C.A.S de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés correspondants, concernant les besoins en la matière – Lot n°1 « Assurance dommages aux biens immobiliers et mobilier », Lot n°2 « Assurance des véhicules terrestres à moteurs et accessoires ».
Rapporteur M. Alain SEGURA

11. Fonctionnement de la cellule de veille « Mineurs » de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la charte déontologique entre la ville et le Département de l’Isère.
Rapporteur M. Fabien SPUHLER

12. Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec la CAF de l’Isère une convention d’objectifs et de financement en faveur de l’accueil des enfants en situation de handicap pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 pour les Équipements Petite Enfance (EPE) G. Péri, E. Cotton et S. Allende.
Rapporteur Mme Monique DENADJI

13. Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec la CAF de l’Isère une convention d’aide à l’investissement sous forme de subvention pour l’aménagement de locaux pour le quatrième RAM.
Rapporteur Mme Monique DENADJI

14. Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de la Délivrande pour l’année scolaire 2016/2017.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH

15. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour la mise en œuvre d’un programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés (POPAC) portant sur l’accompagnement des 18 copropriétés privées de Renaudie.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

16. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention financière entre la Ville et l’OPAC 38 qui définit les modalités d’aides allouées dans le cadre de la réhabilitation de la résidence « Barbusse » afin de minorer l’augmentation des loyers liée à ces travaux.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

17. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

18. Convention de mise à disposition de fonctionnaires entre la Ville de Saint-Martin-d’Hères et l’association dénommée « Association Sportive Martinéroise (A.S.M) » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2017.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

19. Mise à disposition d’un agent du CCAS à la Ville : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

20. Mise en place de l’Indemnité tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise (I.F.S.E) pour les cadres d’emplois des adjoints techniques territoriaux, des agents de maîtrise territoriaux, des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

21. Actes d’outrages, de violence et de menaces de mort subis par des agents de la ville dans le cadre de leurs fonctions le 18 décembre 2014 : Réparation du préjudice subi et mise en œuvre de l’action subrogatoire dans le cadre de la protection fonctionnelle.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

22. Attribution de la subvention année 2017 à l’association Mission Locale Jeunes de la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

23. Attribution de l’indemnité horaire pour travail le dimanche et jours fériés.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

24. Demande de renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles vivants de catégories 1 et 3 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

25. Convention d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association Cita danse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante pour une durée de trois ans.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

26. Versement aux associations de subventions de fonctionnement ainsi que de subventions spécifiques d’aide aux projets.
Rapporteur Mme Nathalie LUCI

27. Tarifs des espaces publicitaires dans les éditions municipales à compter du 1er octobre 2017.
Rapporteur M. le Maire

28. ZAC NEYRPIC – Entrée du Domaine Universitaire – Déclassement d’une voie ouverte à la circulation publique entre la rue Marceau Leyssieux et l’avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document, actes ou pièces s’y rapportant.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

29. Adhésion de la Ville de Saint-Martin-d’Hères au Conseil Architecture Urbanisme Environnement de l’Isère (CAUE).
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

30. SECTEUR RENAUDIE – Acquisition du local appartenant à la SCI ALTO situé Immeuble « B31 Le Triangle » 16 avenue du 8 mai 1945 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

31. GROUPE SCOLAIRE HENRI BARBUSSE – Vente du local chaufferie situé au rez-de-chaussée de l’immeuble rue Henri Barbusse à l’OPAC 38 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

32. GROUPE SCOLAIRE JOLIOT CURIE – Vente du local chaufferie situé au rez-de-chaussée de l’immeuble 9 avenue Jean Jaurès à l’OPAC 38 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente vente.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

33. Déchets urbains – Redevance spéciale pour les déchets produits dans les bâtiments communaux de la commune de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets assimilables aux déchets ménagers.
Rapporteur M. Christophe BRESSON

34. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention tripartite entre la ville de Saint-Martin-d’Hères, la trésorerie principale et le fournisseur d’énergie Gaz de Bordeaux relative à la mise en œuvre du prélèvement pour le paiement des dépenses liées à la consommation de gaz naturel.
Rapporteur M. Christophe BRESSON

35. Action de solidarité en faveur des victimes de l’ouragan Irma à Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Rapporteur M. le Maire