Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • 27 novembre 2018
  • 18 décembre 2018
  • 22 janvier 2019
  • 12 février 2019
  • 19 mars 2019
  • 09 avril 2019
  • 21 mai 2019
  • 25 juin 2019
  • 24 septembre 2019
  • 15 octobre 2019
  • 26 novembre 2019
  • 17 décembre 2019
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 16 octobre 2018 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Mandat Spécial – Déplacement de Monsieur le Maire à Paris pour le 101e congrès des Maires de France – du 20 au 22 novembre 2018.
Rapporteur Jérôme RUBES

3. Plan de mobilité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention M’PRO de partenariat avec le SMTC​.
Rapporteur Christophe BRESSON

4. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour la mise en oeuvre d’un programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés (POPAC) portant sur l’accompagnement de la copropriété privée « Les Eparres ».
Rapporteur Brahim CHERAA

5. Demande de surclassement démographique de la ville de Saint-Martin-d’Hères dans une catégorie supérieure au titre de la présence d’un quartier prioritaire politique de la ville sur son territoire.
Rapporteur David QUEIROS

6. Contrat d’objectif territorial prévention spécialisée.
Rapporteur Fabien SPUHLER

7. Versement d’une subvention exceptionnelle, saison 2018-2019 relatif à la mise en place du dispositif « Bons Sport Martinérois », aux associations sportives sous contrat triennal d’objectifs et de moyens.
Rapporteur Franck CLET

8. Avenant 3 et versement d’une subvention exceptionnelle, saison 2018-2019 à l’association sportive GRENOBLE SMH METROPOLE ISERE HANDBALL, sous contrat triennal d’objectifs et de moyens : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant 3 au contrat correspondant avec cette association .
Rapporteur Franck CLET

9. Voeu : demande de soutien de Grenoble-Alpes Métropole au fonctionnement du Club Grenoble Saint-Martin-d’Hères Métropole Isère Handball.
Rapporteur Franck CLET

10. Recensement partiel de la population – année 2019 : autorisation donnée à M. le Maire de procéder au recrutement de sept agents recenseurs.
Rapporteur Michelle VEYRET

11. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention financière entre la Ville et le CCAS de Saint-Martin d’Hères pour l’année 2018.
Rapporteur Michelle VEYRET

12. Avenant au règlement général du temps de travail et des organisations du temps de travail des services de la Ville de Saint-Martin-d’Hères adopté par délibération le 17 octobre 2016 : adoption des règlements spécifiques du temps de travail. Annule et remplace la délibération du 25 septembre 2018 sur le même objet.
Rapporteur Michelle VEYRET

13. Mise en place de l’Indemnité tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise (I.F.S.E.) pour les cadres d’emplois des conservateurs de bibliothèques, attachés de conservation du patrimoine, bibliothécaires, assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques.
Rapporteur Michelle VEYRET

14. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : avenant n°3 au contrat de l’emprunt de 14 000 000 € contracté en 2009 par Territoires 38 auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes, garanti à 50 % par la Ville.
Rapporteur Jérôme RUBES

15. Secteur Renaudie : Cession à l’euro d’une partie du domaine public au bénéfice de l’OPAC 38 – Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Brahim CHERAA

16. Secteur Renaudie  » Les Jardins  » : résiliation partielle du bail à construction du 16/12/1985, cession des droits de bailleur sur 4 logements (Immeuble B27).
Rapporteur Brahim CHERAA