Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • mercredi 25 avril
  • mardi 29 mai
  • jeudi 28 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mercredi 25 avril 2018 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive SMH BASKET-BALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant à cette association.
Rapporteur Franck CLET

3. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive GSMHGUC HANDBALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant à cette association.
Rapporteur Franck CLET

4. Fixation de la redevance de location de la salle polyvalente du Centre du Mûrier.
Rapporteur Kristof DOMENECH

5. Convention de partenariat avec la MJC Bulles d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Nathalie LUCI

6. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention financière avec la Mairie d’Échirolles pour la reprise du compte épargne temps de Mme Bertaux Mickaëlle.
Rapporteur Michelle VEYRET

7. Détermination du nombre de représentants amenés à siéger au renouvellement du comité technique.
Rapporteur Michelle VEYRET

8. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Michelle VEYRET

9. Travaux de rénovation et de réhabilitation du groupe scolaire Paul Vaillant-Couturier : Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds d’investissement public local.
Rapporteur Jérôme RUBES

10. Information aux membres du Conseil Municipal de l’ensemble des marchés publics passés en 2017.
Rapporteur Alain SEGURA

11. Travaux de mise en accessibilité et mise aux normes du groupe scolaire Paul Vaillant Couturier : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés n°18015.
Rapporteur Alain SEGURA

12. Travaux de mise en accessibilité et mise aux normes de sécurité incendie de l’Heure Bleue : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés n°18016.
Rapporteur Alain SEGURA

13. Travaux de mise en accessibilité du Groupe scolaire Romain Rolland : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés n°18014.
Rapporteur Alain SEGURA

14. Participation financière pour la mission d’accompagnement de la copropriété Champberton 2018-2019.
Rapporteur Brahim CHERAA

15. Travaux de réhabilitation du gymnase Voltaire : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer les autorisations d’urbanisme.
Rapporteur Brahim CHERAA

16. Conversion énergétique Salle de Spectacle de l’Heure Bleue – installation chaufferie bois granulés : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Appel à projets Energies renouvelables – Bois Energie.
Rapporteur Christophe BRESSON

17. OPERATION VOLTAIRE – Construction de logements en accession, commerce ou service de proximité – cession au profit de la société DAUPHILOGIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Brahim CHERAA

18. OPERATION VOLTAIRE – Construction de logements en accession, commerce ou service de proximité – cession au profit de GRENOBLE HABITAT : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Brahim CHERAA

19. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le protocole d’accord pour le pôle de vie des Halles Neyrpic.
Rapporteur Michelle VEYRET