Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mardi 17 octobre
  • Jeudi 30 novembre
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 17 octobre à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal. .
Rapporteur David QUEIROS

2. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer avec le CCAS de Saint-Martin-d’Hères, la convention qui définit et encadre les modalités de reversement des frais de vacations des Lieux d’Accueil Enfants Parents (LAEP).
Rapporteur Monique DENADJI

3. Modification du règlement des attributions des structures petite enfance (crèches, multi-accueils, Accueil Familial et haltes-garderies) : conditions d’attribution et modalités de pré-inscription.
Rapporteur Monique DENADJI

4. Partenariat avec l’association Y-NOVE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de partenariat avec l’association pour une durée de quatre ans.
Rapporteur Jérôme RUBES

5. Projet « Aide méthodologique à l’élaboration du Contrat Local de Santé communal » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’objectifs et de financement avec l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes.
Rapporteur Houriya ZITOUNI

6. Lutte Contre les Discriminations : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’engagement de la ville à devenir membre du réseau métropolitain Partenaires Égalité .
Rapporteur Houriya ZITOUNI

7. Financement du fonctionnement du secteur « GUSP » (Gestion Urbaine et Sociale de proximité) : Autorisation donnée à M. le Maire d’appeler les financements auprès des bailleurs publics : OPAC 38, SDH, LPV, ACTIS et PLURALIS au titre de l’année 2017.
Rapporteur Houriya ZITOUNI

8. Loi Solidarité et renouvellement urbain – Quartier Politique de la Ville (QPV) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n° 12 à la convention entre la Ville de Saint-Martin-d’Hères et l’Opac 38 concernant l’amélioration de la qualité du service rendu aux locataires en contrepartie de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (Tfpb), pour l’année 2017.
Rapporteur Brahim CHERAA

9. Convention de mise à disposition du réseau d’infrastructure de communication TETRA par la ville de Grenoble à la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Brahim CHERAA

10. SECTEUR CROIZAT – Acquisition du local appartenant à la SDH, situé 75 avenue Ambroise Croizat – Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition .
Rapporteur Brahim CHERAA

11. SECTEUR RENAUDIE – Échange sans soulte d’une place de parking boxée dans le parking B31 contre une place de parking boxée dans le parking G11 avec M. CHAUMONTEL et Mme ROUSSET – dans le cadre d’un projet de fermeture totale provisoire pour des raisons de sécurité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Brahim CHERAA

12. Culture – Spectacle vivant : Harmonisation des tarifs de la programmation en direction de la petite enfance – grille tarifaire actualisée.
Rapporteur Cosima VACCA

13. Culture – Spectacle vivant : Affectation à l’association Exits – Théâtre du Réel de la subvention qui sera notifiée par la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes pour la résidence «  Artiste en territoire », au titre de l’année 2017.
Rapporteur Cosima VACCA

14. Suppressions et créations de postes.
Rapporteur Michelle VEYRET

15. Adoption du règlement général d’utilisation des véhicules de service de la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Michelle VEYRET

16. Attribution de la subvention à l’association Mission Locale Jeunes de la Ville de Saint-Martin-d’Hères au titre de l’exercice 2017.
Rapporteur Michelle VEYRET

17. Mandat spécial – Déplacement à Paris – Le mardi 17 octobre 2017 – Journée de la Capitale française de la Biodiversité et remise de trophée – M. Christophe Bresson.
Rapporteur Michelle VEYRET

18. Affection du reliquat de la subvention forfaitaire, saison 2017-2018 à l’association sportive UNION OUVRIERE PORTUGAISE, association sous convention triennale sportive, dans le cadre du pacte sportif, saison 2017-2018.
Rapporteur Franck CLET

19. Affection du reliquat de la subvention forfaitaire, saison 2017-2018 à l’ASSOCIATION DES TUNISIENS DE SAINT-MARTIN-D’HERES, association sous convention triennale sportive, dans le cadre du pacte sportif, saison 2017-2018.
Rapporteur Franck CLET

20. Motion de soutien au mouvement HLM qui demande le retrait des dispositions pour le logement social dans le projet de la loi de finances 2018.
Rapporteur Brahim CHERAA