Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • 22 janvier 2019
  • 12 février 2019
  • 19 mars 2019
  • 09 avril 2019
  • 21 mai 2019
  • 25 juin 2019
  • 24 septembre 2019
  • 15 octobre 2019
  • 26 novembre 2019
  • 17 décembre 2019
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 22 janvier 2019 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Signature d’une convention entre le Docteur Delphine CORDONNIER et la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Monique DENADJI

3. Projet d’Accueil Individualisé temps périscolaire et extrascolaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le protocole d’accueil des enfants allergiques dans le cadre de la restauration scolaire.
Rapporteur Kristof DOMENECH

4. Approbation des modifications du nouveau règlement intérieur des activités périscolaires et accueil de loisirs.
Rapporteur Kristof DOMENECH

5. Tarification des prestations municipales périscolaires du matin à compter de février 2019.
Rapporteur Kristof DOMENECH

6. Tarification des prestations de service (ateliers municipaux) pour l’année 2019.
Rapporteur Jean CUPANI

7. Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (RLPi) – Débat sur les orientations générales du projet.
Rapporteur Pierre GUIDI

8. Avis de la ville de Saint-Martin-d’Hères sur la mise en place d’un périmètre de Zone à Faibles Émissions (ZFE) métropolitaine pour les véhicules de transport de marchandises.
Rapporteur Jean CUPANI

9. Approbation de la Stratégie Cadre sur la Biodiversité de la Ville de Saint-Martin-d’Hères 2019-2022.
Rapporteur Christophe BRESSON

10. Création d’une miellerie pédagogique collective au sein de l’établissement espace Place de la Liberté : Autorisation donné à M. le Maire de solliciter une subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Rapporteur Christophe BRESSON

11. OPERATION VOLTAIRE – Désaffectation et déclassement d’une partie des parcelles BD 252p, BD 187p et BD 178p.
Rapporteur Brahim CHERAA

12. GROUPE SCOLAIRE JOLIOT CURIE – Désaffectation et déclassement d’un local « chaufferie » appartenant à la ville situé au rez-de-chaussée de l’immeuble 9 avenue Jean Jaurès.
Rapporteur Brahim CHERAA

13. GROUPE SCOLAIRE HENRI BARBUSSE – Désaffectation et déclassement d’un local « chaufferie » appartenant à la ville situé au rez-de-chaussée de l’immeuble rue Henri Barbusse.
Rapporteur Brahim CHERAA

14. Groupement de commande pour l’accord cadre à bons de commandes pour la location et la maintenance des photocopieurs : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive entre le CCAS et la ville de Saint-Martin-d’Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur Alain SEGURA

15. Groupement de commande pour l’accord cadre à bons de commandes pour les prestations de maintenance et dépannage des fermetures des bâtiments communaux : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive entre le CCAS et la ville de Saint-Martin-d’Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur Alain SEGURA

16. Signature avec Grenoble-Alpes Métropole, d’une charte de coopération en lien avec la création de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle dédiée à la culture scientifique, technique et industrielle.
Rapporteur Cosima VACCA

17. Convention de gestion de services pour le suivi et la maintenance des véhicules de Grenoble-Alpes Métropole affectés à la gestion de l’eau : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre la Ville et la Métropole.
Rapporteur Jean CUPANI

18. Convention de gestion de services pour le suivi et la maintenance des véhicules de Grenoble-Alpes Métropole affectés à la gestion de la voirie : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre la Ville et la Métropole.
Rapporteur Jean CUPANI

19. Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur David QUEIROS

20. Dispositif de mise à l’abri d’urgence – Autorisation donnée à M. le Maire de signer un protocole de mise à disposition d’un équipement collectif avec l’Etat.
Rapporteur Marie-Christine LAGHROUR

21. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à temps complet de fonctionnaires de la ville au Comité des Oeuvres Sociales des employés de la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donné à M. le Maire de signer ledit avenant.
Rapporteur Michelle VEYRET

22. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un local au Comité des Oeuvres Sociales des employés de la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer ledit avenant.
Rapporteur Michelle VEYRET

23. Avenant n°1 à la convention d’attribution d’une subvention de fonctionnement de la Ville au Comité des Oeuvres Sociales des employés de la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer ledit avenant.
Rapporteur Michelle VEYRET

24. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Michelle VEYRET

25. Mandat spécial : Déplacement à Paris le 23 Janvier 2019 – 5éme cérémonie de remise du label  » Ma Commune a du Cœur  » – Mme Houriya ZITOUNI.
Rapporteur David QUEIROS