Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mardi 27 juin
  • Mercredi 20 septembre
  • Mardi 17 octobre
  • Jeudi 30 novembre
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 27 juin à 18h

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

1. Logiciel Webdelib de gestion des instances délibératives : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au pacte de services et financier avec le SITPI.
Rapporteur M. le Maire

2. Approbation du Compte de gestion 2016 du Budget Principal et des Budgets Annexes.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

3. Approbation du Compte Administratif 2016 du Budget Principal.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

4. Approbation du Compte Administratif 2016 du Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

5. Affectation des résultats 2016 du Budget Principal.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

6. Affectation des résultats 2016 du Budget annexe Cinéma.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

7. Décision modificative n°1 du Budget principal sur l’exercice 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

8. Décision modificative n°1 du budget annexe Cinéma sur l’exercice 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

9. Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole, réunie le 4 mai 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

10. Prise en charge exceptionnelle des frais de restauration pour les agents municipaux des services de l’Heure Bleue et du Spectacle Vivant dans le cadre de la programmation culturelle 2017/2018.
Rapporteur M.le Maire

11. Révision du règlement de fonctionnement des structures petite enfance (crèches, multi-accueils et halte-garderies) applicable au 1er septembre 2017.
Rapporteur Mme Monique DENADJI

12. Primarisation de l’école Saint-Just pour la rentrée scolaire 2017.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH

13. Convention de partenariat avec l’association « La Rue est vers l’art » pour la co-organisation de l’événementiel jeunesse « En Place ! » en octobre 2017.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

14. Participation de la commune au financement partiel de la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur en Accueils) pour les jeunes martinérois de 17 à 25 ans.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

15. Travaux de mise en accessibilité de la halte garderie Essartie : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisations d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

16. Travaux de mise en accessibilité de la crèche Jeanne Labourbe : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

17. Travaux de mise en accessibilité de la Maison de Quartier Texier : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisations d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

18. Travaux de mise en accessibilité de l’ensemble sportif Robert Barran : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

19. Marché d’installation et location d’un ensemble modulaire pour la restauration provisoire du groupe scolaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°2 au marché n°14-003 passé avec la société Portakabin.
Rapporteur M. Alain SEGURA

20. Travaux de V.R.D. de la cour d’école élémentaire Henri Barbusse : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché n°17024 avec le groupement d’entreprises constitué des Sociétés A.V.P./T.P. (mandataire) et Eurovia Grenoble (co-traitant).
Rapporteur M. Alain SEGURA

21. Travaux de réhabilitation et extension de l’école élémentaire et de la restauration du groupe scolaire Henri Barbusse – Marché n°15-048 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants pour les lots n°2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 13 avec les titulaires respectifs.
Rapporteur M. Alain SEGURA

22. Ventes aux enchères en ligne de produits réformés.
Rapporteur M. Alain SEGURA

23. Convention communale de coordination de la police municipale de la ville de Saint-Martin-d’Hères et des forces de sécurité de l’État : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec M. le Préfet.
Rapporteur M. Fabien SPHULER

24. Programmation des crédits politique de la ville et du fonds de cohésion sociale – Contrat de ville 2017.
Rapporteur Mme Houriya ZITOUNI

25. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

26. Personnel communal : Avantage en nature « repas ».
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

27. ZAC Ecoquartier Daudet : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 et du plan de trésorerie.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

28. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 et du plan de trésorerie.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

29. Avances de trésorerie faite à Territoires 38 dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Neyrpic-Entrée du Domaine universitaire : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions pour un montant de deux millions et sept cent quarante et un mille euros et un montant de trois millions d’euros.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

30. ZAC Centre : Approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2016 et du plan de trésorerie.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

31. ZAC Centre : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°7 à la convention publique d’aménagement avec la SAEM Territoires 38.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

32. Acquisition de la place de parking de M. HAMMAMI – parking B31 dans le cadre d’un projet de fermeture totale provisoire pour des raisons de sécurité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

33. Valorisation des travaux d’amélioration énergétique par les certificats d’économies d’énergie pour l’année 2017-2019 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention en faveur de la maîtrise de la demande d’énergie entre EDF et la commune de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur M. Christophe BRESSON

34. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Fixation des tarifs 2018.
Rapporteur M. Pierre GUIDI

35. Culture / Spectacle Vivant : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au titre de la saison 2017-2018, de la convention cadre de résidence artistique d’une durée de trois ans (2017-2018-2019) sur le territoire de la Ville avec EX.i.t.s. Théâtre du Réel.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

36. Culture / Spectacle Vivant – Dispositif « PASS’ Région » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes une convention « Spectacles » permettant aux jeunes d’utiliser le « PASS’-Région » comme mode de paiement.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

37. Culture / Cinéma Mon Ciné – Dispositif « PASS’ Région » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer avec le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes une convention « Cinéma » permettant aux jeunes d’utiliser le « PASS’-Région » comme mode de paiement.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

38. Culture / Médiathèque : Mise en place de la charte relative au prêt de liseuses.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

39. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’ASSOCIATION SPORTIVE MARTINÉROISE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention année 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

40. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM ATHLETISME : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention année 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

41. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association SMH BASKET-BALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subventions année 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

42. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM CYCLISME : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention année 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

43. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM FORCE ATHLETIQUE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention année 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

44. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM GYMNASTIQUE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

45. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association GSMHGUC HANDBALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

46. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM KARATE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

47. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM KODOKAN DAUPHINE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

48. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’ASSOCIATION SPORTIVE DU RING MARTINEROIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

49. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association SMH RUGBY : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

50. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

51. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM AGRI TENNIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

52. Contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif avec l’association ESSM VOLLEY-BALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat correspondant avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

53. Convention triennale sportive dans le cadre du pacte sportif avec l’association sportive ESSM BOULES LYONNAISES : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

54. Convention triennale sportive dans le cadre du pacte sportif avec l’association sportive ESSM PETANQUE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

55. Convention triennale sportive dans le cadre du pacte sportif avec l’association sportive ESSM SPORTS MECANIQUES : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

56. Convention triennale sportive dans le cadre du pacte sportif avec l’ASSOCIATION DES TUNISIENS DE SAINT-MARTIN-D’HERES : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

57. Convention triennale sportive dans le cadre du pacte sportif avec l’association UNION OUVRIERE PORTUGAISE : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante avec cette association et affectation de subvention 2017.
Rapporteur M. Franck CLET

58. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive ESSM BASKET-BALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET

59. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive GSMHGUC HANDBALL : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant avec cette association.
Rapporteur M. Franck CLET