Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • 19 mars 2019
  • 09 avril 2019
  • 21 mai 2019
  • 25 juin 2019
  • 24 septembre 2019
  • 15 octobre 2019
  • 26 novembre 2019
  • 17 décembre 2019
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 19 mars 2019 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Autorisation donnée au représentant de la Commune d’adopter la nouvelle rédaction de l’article 16.1 des statuts de la SAEM PFI.
Rapporteur Jean CUPANI

3. Nomination d’un délégué à la protection des données.
Rapporteur Michelle VEYRET

4. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention pour la mise à disposition de la mairie de locaux par l’Université Grenoble Alpes dans le cadre de l’organisation de la journée locale de l’audition.
Rapporteur Houriya ZITOUNI

5. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) de la ville de Meylan, pour deux enfants martinérois accueillis durant l’année scolaire 2017-2018.
Rapporteur Kristof DOMENECH

6. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux frais de fonctionnement de la Classe ULIS de la ville de Gières, pour quatre enfants martinérois accueillis durant l’année scolaire 2017-2018.
Rapporteur Kristof DOMENECH

7. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention fixant la participation financière de la commune de Grenoble dont est originaire un enfant non martinérois accueilli en Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) à l’école Condorcet, pour l’année scolaire 2017-2018.
Rapporteur Kristof DOMENECH

8. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention fixant la participation financière de la commune de Poisat dont est originaire un enfant non martinérois accueilli en Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) à l’école Condorcet, pour l’année scolaire 2017-2018.
Rapporteur Kristof DOMENECH

9. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico-Scolaire d’Echirolles pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018.
Rapporteur Kristof DOMENECH

10. Autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants aux contrats triennaux d’objectifs et de moyens avec les associations sportives martinéroises, relatifs à la mise en place du dispositif Bons Sport Martinérois.
Rapporteur Franck CLET

11. Fourniture de produits et de services de télécommunication : autorisation donnée à M. le Maire de signer les accords-cadres à bons de commande n° 19008.
Rapporteur Alain SEGURA

12. Marchés et contrats en cours d’exécution conclus avec Gaz Électricité de Grenoble : autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants de transfert suite à la restructuration de l’entreprise.
Rapporteur Alain SEGURA

13. Prestations de location et de maintenance de photocopieurs multifonctions et d’imprimantes : autorisation donnée à M. le Maire de signer les accords-cadres à bons de commande n°19010-01 (lot n°1) et n°19010-02 (lot n°2).
Rapporteur Alain SEGURA

14. Indemnité de conseil 2018 allouée au Comptable public.
Rapporteur Jérôme RUBES

15. Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention de mise à disposition de locaux avec l’association d’éducation spécialisée APASE.
Rapporteur Fabien SPUHLER

16. SECTEUR COLLINE DU MURIER – Acquisition de la propriété appartenant à la SCI N2L (M. NOBILE) – Terrains situés lieu dit « Les Anguisses » (parcelles AO 31p et 128p) : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur Brahim CHERAA

17. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour la mise à disposition d’un logement ville à la fondation Georges Boissel, dans le cadre de son action d’hébergement de femmes et d’enfants victimes de violence.
Rapporteur Brahim CHERAA

18. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Michelle VEYRET

19. Prise en charge des sommes engagées permettant le maintien dans l’emploi des agents en situation de handicap.
Rapporteur Michelle VEYRET

20. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade (Ratios).
Rapporteur Michelle VEYRET