Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mardi 11 avril
  • Mardi 16 mai
  • Mardi 27 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 11 avril à 18h

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

1. Dispositif d’accompagnement des copropriétés : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant à la convention d’OPAH de la copropriété le Malfangeat.
Rapporteur M. Christophe BRESSON

2. Fonds de Participation des Habitants (FPH) 2017 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention pour la participation financière de la commune au FPH pour le Quartier en Politique de la Ville Renaudie / Champberton / La Plaine.
Rapporteur Mme Houriya ZITOUNI

3. Convention de prestations de contre-visite médicale entre la société NEERIA et la ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

4. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

5. Projet Ecoquartier Daudet – Délibération complémentaire à celle du 28 juin 2016 portant sur la cession de terrains au profit de la SPL Isère Aménagement : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

6. Constitution d’une convention de servitude pour l’installation de deux coffrets et le passage d’une canalisation souterraine sur la parcelle cadastrée BN 274 : Autorisation donnée a M. le Maire de signer la convention correspondante avec ENEDIS.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

7. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention relative à la participation financière du Département de l’Isère au fonctionnement du Centre Communal de Planification et d’Éducation Familiale de Saint-Martin-d’Hères pour l’année 2017.
Rapporteur Mme Houriya ZITOUNI

8. Demande de création d’un poste de médiateur de réseaux du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) via la signature d’une convention avec le Centre Hospitalier Alpes-Isère (CHAI).
Rapporteur Mme Houriya ZITOUNI

9. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’ASSOCIATION SPORTIVE MARTINÉROISE, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

10. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM ATHLETISME, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

11. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive SMH BASKET-BALL, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

12. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM CYCLISME, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

13. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM FORCE ATHLETIQUE, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

14. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM GYMNASTIQUE, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

15. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive GSMHGUC HANDBALL, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

16. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM KARATE, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

17. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM KODOKAN DAUPHINE, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

18. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’ASSOCIATION SPORTIVE DU RING MARTINEROIS, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

19. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive SMH RUGBY, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

20. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive UNION OUVRIERE PORTUGAISE, association sous convention sportive.
Rapporteur M. Franck CLET

21. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

22. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM AGRI TENNIS, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

23. Affectation de la subvention « transports », année 2017, 50%, à l’Association sportive ESSM VOLLEY-BALL, association sous contrat d’objectifs et de moyens.
Rapporteur M. Franck CLET

24. Ventes aux enchères en ligne de produits réformés.
Rapporteur M. Alain SEGURA

25. Désordres dans les installation sanitaires du gymnase Jean-Pierre Boy : Accord sur le principe de la transaction et autorisation donnée à M. le Maire de procéder à la conclusion du protocole d’accord transactionnel avec la société STREIFF et Acte IARD, assureur de la société STREIFF.
Rapporteur M. Alain SEGURA