Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mercredi 15 février
  • Mercredi 15 mars
  • Mardi 11 avril
  • Mardi 16 mai
  • Mardi 27 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mercredi 15 février à 18h

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

Présentation du rapport d’activité de la SEM « Territoires 38 » pour l’exercice 2015.
Rapporteur M. le Maire

1. Délégation du conseil municipal à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales – Modification de la délibération n°19 du 22 avril 2014.
Rapporteur M. le Maire

2. Gestion active de la dette.
Rapporteur M. Jérôme RUBES

3. Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’enregistrement présentée par Grenoble-Alpes Métropole en vue de créer une déchetterie sur la commune de Saint-Martin-d’Hères au 27 rue Barnave.
Rapporteur M. le Maire

4. Transfert de compétences communales en matière de culture : Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur Mme Cosima VACCA

5. Gestion de l’entretien des zones d’activités économiques : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention relative à la gestion des services entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et la Métropole.
Rapporteur M. Giovanni CUPANI

6. Programme Local de l’Habitat 2017-2022 : Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

7. Plan Partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur : Avis du Conseil Municipal sur le Plan Partenarial de gestion et d’information du demandeur élaboré par Grenoble-Alpes Métropole.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

8. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

9. Mise en place de l’Indemnité tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise (I.F.S.E).
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

10. Interventions prévention des risques professionnels : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

11. Prestation de service d’une assistante sociale entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère et la Ville de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

12. Accord de partenariat valant adhésion à la Chaire management et santé au travail : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre l’Université Grenoble Alpes et  la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

13. Mission d’inspection : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Isère et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

14. Constitution d’une convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée BD 140 : Autorisation donnée a M. le Maire de signer la convention correspondante avec ENEDIS.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

15. Secteur Renaudie – Échange d’une place de parking boxée contre une place de parking boxée avec soulte pour M. WEISBUCH dans le parking B21 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente cession.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

16. Requalification espaces extérieurs de Champberton – Acquisition de terrain à la société PLURALIS : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant le présent dossier.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

17. ZAC Ecoquartier DAUDET : Dénomination des espaces publics.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

18. Avis de la commune de Saint-Martin-d’Hères sur le projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU).
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

19. Convention 2017 avec la MJC Pont du Sonnant : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Nathalie LUCI

20. Partenariat entre la Fondation CNP Assurances et la commune sur le projet défibrillateurs (subvention pour l’achat de défibrillateurs et sensibilisation de la population à leur utilisation) : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Mme Houriya ZITOUNI

21. Travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire Gabriel Péri : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Alain SEGURA

22. Travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire Paul Eluard : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Alain SEGURA

23. Travaux de mise en accessibilité de la maison de quartier Gabriel Péri : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Alain SEGURA

24. Travaux de mise en accessibilité des locaux de la police municipale : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Alain SEGURA

25. Travaux d’aménagement d’un dortoir à l’espace petite enfance Romain Rolland : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une (ou des) autorisation(s) d’urbanisme.
Rapporteur M. Alain SEGURA

26. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère, pour le fonctionnement des trois Relais Assistantes Maternelles, pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017.
Rapporteur Mme Monique DENADJI

27. Demande de l’aide forfaitaire annuelle auprès du Département de l’Isère pour les dépenses de fonctionnement des 3 Relais Assistantes Maternelles (RAM).
Rapporteur Mme Monique DENADJI

28. Dispositif Vacances 14/16 ans : Autorisation donnée à M. le Maire d’attribuer une participation financière aux jeunes martinérois inscrits dans le cadre de ce dispositif.
Rapporteur M. Jérôme RUBES