Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • Mardi 16 mai
  • Mardi 27 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 16 mai à 18h

Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur M. le Maire

1. Retrait de la délibération n°8 du 24 janvier 2017.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

2. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière de la ville de Saint-Martin-d’Hères auprès de Grenoble-Alpes-Métropole pour le financement de l’étude sécurité et tranquillité publique dans le cadre des projets de renouvellement urbain métropolitain.
Rapporteur M. Fabien SPUHLER

3. Travaux de modification des accueils de la Direction Education, Enfance, Jeunesse : Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une autorisation d’urbanisme.
Rapporteur M. Brahim CHERAA

4. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

5. Mise en place du procédé des contrats d’apprentissage au sein des effectifs de la collectivité.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

6. Attribution de la subvention « Comité social », année 2017, à l’association Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Saint-Martin-d’Hères, sous convention d’objectifs et de moyens.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

7. Accord sur la demande de protection fonctionnelle de trois agents de la ville victimes d’outrages dans le cadre de leurs fonctions le 12 décembre 2014.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

8. Acquisition de la place de parking de M.et Mme DJADOURI – parking B31 dans le cadre d’un projet de fermeture totale provisoire pour des raisons de sécurité : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

9. Secteur Langevin – Acquisition propriété SCI INVESTISSEMENT (indivision CHAMOND BADINI) – Demande de mise en réserve foncière par l’EPFL.RG au titre du dispositif « Habitat et Logement Social » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant ce dossier.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

10. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : Modification du dossier de réalisation.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

11. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire – Constat de désaffectation du caractère public et proposition de déclassement d’une voirie ouverte à la circulation publique entre la rue Marceau Leyssieux et l’avenue Benoît Frachon : Autorisation donnée à M. le Maire de lancer l’enquête publique et de désigner un commissaire enquêteur.
Rapporteur Mme Michelle VEYRET

12. Tarification pour les mini-camps été 2017.
Rapporteur M. Kristof DOMENECH

13. Marchés d’assurances « assurance dommages aux biens immobiliers et mobiliers » et « assurance des véhicules terrestres à moteurs et accessoires » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et la ville de Saint-Martin-d’Hères, coordonnateur du groupement.
Rapporteur M. Alain SEGURA

14. Travaux d’aménagement des espaces extérieurs Champberton : Lot n°1 « terrassement – réseaux » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer un marché avec l’entreprise TRV TP.
Rapporteur M. Alain SEGURA

15. Travaux d’aménagement des espaces extérieurs Champberton : Lot n°2 « revêtement de surface » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer un marché avec l’entreprise Eurovia.
Rapporteur M. Alain SEGURA

16. Travaux d’aménagement des espaces extérieurs Champberton : Lot n°3 « éclairage public » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer un marché avec l’entreprise Epsig.
Rapporteur M. Alain SEGURA

17. Travaux d’aménagement des espaces extérieurs Champberton : Lot n°4 « espaces verts – aménagements paysagers » : Autorisation donnée à M. le Maire de signer un marché avec le groupement d’entreprises A.V.P Paysage/E.V.D.
Rapporteur M. Alain SEGURA

18. Travaux d’installation de cloisons, faux plafonds et blocs portes – Marché n°17003 : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 avec la société LAMBDA ISOLATION
Rapporteur M. Alain SEGURA