Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • 21 mai 2019
  • 25 juin 2019
  • 24 septembre 2019
  • 15 octobre 2019
  • 26 novembre 2019
  • 17 décembre 2019
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mardi 21 mai 2019 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Mandat Spécial – Déplacement à Paris – Le jeudi 2 mai 2019 – Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC) – Mme Michelle VEYRET.
Rapporteur Jérôme RUBES

3. Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les associations à but non lucratif concourant à la satisfaction d’un intérêt général.
Rapporteur Pierre GUIDI

4. Avenant n°2 au pacte pour la mutualisation de Webdelib.
Rapporteur Jérôme RUBES

5. Avenant n°2 au pacte pour la mutualisation de la mise en place d’une application de gestion de l’énergie.
Rapporteur Jérôme RUBES

6. Groupement de commandes des villes d’Echirolles, Fontaine, Saint-Martin-d’Hères et du C.C.A.S. de Fontaine, pour l’achat de papier de reprographie : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention constitutive de ce groupement dont la ville de Saint-Martin-d’Hères est coordonnateur, et l’accord-cadre à bons de commandes correspondant.
Rapporteur Alain SEGURA

7. Installation d’une ruche sur le toit de L’heure bleue.
Rapporteur Thierry SEMANAZ

8. Installation de passages à écureuils au dessus de la route des maquis sur la colline du Mûrier.
Rapporteur Thierry SEMANAZ

9. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : approbation du bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2018 et du plan de trésorerie.
Rapporteur Michelle VEYRET

10. ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°3 à la concession d’aménagement avec la S.E.M. Territoires 38.
Rapporteur Michelle VEYRET

11. Avances de trésorerie faite à Territoires 38 dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Neyrpic – Entrée du Domaine Universitaire : autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions pour un montant de deux millions sept cent quarante et un mille euros et un montant de trois millions d’euros.
Rapporteur Jérôme RUBES

12. Résidence autonomie Pierre Sémard : demandes de financements auprès des partenaires financiers.
Rapporteur Jérôme RUBES

13. Secteur Les Alloves – Ex propriété des Consorts JARROSSON, TRUCHET et GAUDE – Demande à l’EPFL.D la sortie de portage : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document concrétisant cette opération.
Rapporteur Brahim CHERAA

14. Secteur Langevin : acquisition de la propriété des consorts VENTURA – Locaux situés 11 rue Paul Langevin : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquistion.
Rapporteur Brahim CHERAA

15. Secteur colline du Mûrier : acquisition de terrains propriétés de l’indivision JOUCLARD : autorisation donnée à M. le Maire de signer tout document et acte notarié concrétisant la présente acquisition.
Rapporteur Brahim CHERAA

16. Révision du règlement de fonctionnement des structures petite enfance (crèches, multi-accueils et halte-garderies) applicable au 21 mai 2019.
Rapporteur Monique DENADJI

17. Modification du règlement des attributions des structures petite enfance (crèches, multi-accueils, Accueil Familial et haltes-garderies) applicable au 21 mai 2019.
Rapporteur Monique DENADJI

18. Révision du projet éducatif des structures petite enfance (crèches, multi-accueils et halte-garderies) applicable au 21 mai 2019.
Rapporteur Monique DENADJI

19. Attribution d’une subvention exceptionnelle par la Ville aux écoles maternelles R. Rolland et H. Barbusse pour un projet commun d’éducation artistique et culturel.
Rapporteur Kristof DOMENECH

20. Tarification de la mise à disposition d’équipements sportifs à l’Association Sportive du Lycée Pablo Neruda (UNSS).
Rapporteur Franck CLET

21. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive SMH BASKET-BALL : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant à cette association.
Rapporteur Franck CLET

22. Convention d’occupation du snack de la piscine municipale par l’association sportive TAEKWONDO CLUB MARTINEROIS : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondant à cette association.
Rapporteur Franck CLET

23. Culture-spectacle vivant : mention complémentaire pour les tarifs de billetterie spécifiques aux spectacles co-accueillis et programmés par le service spectacle vivant pour les saisons artistiques de L’heure bleue.
Rapporteur Cosima VACCA

24. Attribution subvention 2019 au Comité des Œuvres Sociales de la ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur Michelle VEYRET

25. Créations et suppressions de postes.
Rapporteur Michelle VEYRET

26. Désignation d’un représentant de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein du Conseil d’Administration de la SDH en tant que membre associé.
Rapporteur David QUEIROS