Lieu : Salle du Conseil municipal

Prochaines dates :

  • mercredi 28 février
  • mardi 27 mars
  • mercredi 25 avril
  • mardi 29 mai
  • jeudi 28 juin
Conseil municipal de SMH

Conseil municipal du mercredi 28 février 2018 à 18h

1. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le Conseil Municipal.
Rapporteur David QUEIROS

2. Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration du CCAS.
Rapporteur David QUEIROS

3. Modification de la composition des commissions municipales.
Rapporteur David QUEIROS

4. Retrait partiel de la délibération n°17 du 17 octobre 2017 et de la délibération n°10 du 30 novembre 2017.
Rapporteur David QUEIROS

5. Paniers gastronomiques offerts aux retraités martinérois : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la Ville de Saint-Martin-d’Hères.
Rapporteur David QUEIROS

6. Marché de Noël : Dates et tarifs.
Rapporteur Nathalie LUCI

7. Foire verte du Murier : Date et tarifs.
Rapporteur Nathalie LUCI

8. Marché aux fleurs et ses dérivés : Date et tarifs.
Rapporteur Nathalie LUCI

9. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) de la ville d’Echirolles, pour un enfant martinérois accueilli durant l’année scolaire 2015-2016.
Rapporteur Kristof DOMENECH

10. Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) de la ville d’Echirolles, pour un enfant martinérois accueilli durant l’année scolaire 2016-2017.
Rapporteur Kristof DOMENECH

11. Versements de la subvention forfaitaire, saison 2018-2019 aux associations sportives sous contrat triennal d’objectifs et de moyens, dans le cadre du pacte sportif.
Rapporteur Franck CLET

12. Versements de la subvention forfaitaire, saison 2018-2019 aux associations sous convention sportive, dans le cadre du pacte sportif.
Rapporteur Franck CLET

13. Gestion de l’entretien des zones d’activités économiques : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention relative à la gestion des services entre la ville de Saint-Martin-d’Hères et la Métropole.
Rapporteur Jean CUPANI

14. Maison Communale – Création d’un local à risques moyens : Autorisation donnée à M. le Maire à déposer des autorisations d’urbanisme.
Rapporteur Brahim CHERAA

15. Travaux de mise en accessibilité et sécurité de l’ensemble sportif Robert Barran : Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés suivants : 18006/01 Lot n°1 : Voirie – Maçonnerie, 18006/02 Lot n°2 : Serrurerie, 18006/03 Lot n°3 : Électricité – courant fort et faible.
Rapporteur Alain SEGURA

16. Prestations pour la location, la maintenance et la rotation des jeux sur la Commune de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre à bons de commande n°18007 avec le prestataire correspondant.
Rapporteur Alain SEGURA

17. Missions d’ordonnancement pilotage et coordination dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux : Autorisation donnée à M. le Maire pour signer l’accord-cadre à marchés subséquents – multi-attributaire (3 titulaires) n°18004/03 correspondant aux besoins en la matière.
Rapporteur Alain SEGURA

18. Maîtrise d’œuvre partielle pour la mise aux normes de sécurité incendie et accessibilité du groupe scolaire Paul Vaillant couturier : Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1 au marché 17032 .
Rapporteur Alain SEGURA

19. Convention d’objectifs et de moyens avec la mission locale jeunes de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’attribution d’une subvention de fonctionnement.
Rapporteur Michelle VEYRET

20. Mise à disposition à temps complet de fonctionnaires, de la ville à la mission locale jeunes de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Michelle VEYRET

21. Mise à disposition d’un local à la mission locale jeunes de Saint-Martin-d’Hères : Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur Michelle VEYRET